"Projet d'ordre du jour de la 413ème réunion de la Cour des comptes à Luxembourg, le jeudi 26 mars 1992 à 9.00 heures" (réunion extraordinaire)
"Projet d'ordre du jour de la 413ème réunion de la Cour des comptes à Luxembourg, le jeudi 26 mars 1992 à 9.00 heures" (réunion extraordinaire)
Documents from 19 March 1992 to 24 March 1992
Identity Statement
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Paper
Meyer, Ruth Ingeborg; Musa, Samir
Context
Content and Structure
1. Adoption de l'ordre du jour et points que Messieurs les Membres et M. le Secrétaire général souhaiteraient, le cas échéant, soulever sous "Divers" (DEC 38/92)
2. Approbation des procès-verbaux des réunions de la Cour des 12 et 19 mars 1992 (DEC 25/92)
3. Groupes d'audit
4. Activités de la Cour et du Secrétariat général
5. Avant-projet d'état prévisionnel de la Cour des comptes pour l'exercice 1993 - 2 ème lecture (DEC 24/1/92 Rév.1)
6. Contribution au Rapport annuel 1991: Financial and Technical Cooperation with the Asian and
Latin American Countries (PVDALA) - 1ère lecture (DEC 27/92)
7. Projet de Rapport spécial concernant les dépenses relatives à l'année européenne du tourisme - 1ère lecture (DEC 26/92)
8. Note préparatoire: Projet de Rapport spécial sur les interventions en matière d'infrastructures
de transport - débat d'orientation (DEC 34/92)
9. Accès de la Cour aux données de SINCOM (DEC 39/92 et DEC 40/92)
10. Annexe statistique - Présentation des "soldes nets" par État membre (DEC 31/92 + Add.1)
11. Identification des thèmes horizontaux de contrôle pour l'exercice d'audit financier 1992 (DEC 37/92)
12. Projet de guide de la notation (article 43 du Statut et DGE adoptées par la Cour le 12 décembre 1991) - 2 ème lecture (DEC 18/1/92 Rév.1 Comm. pers. n.2/92)
13. Divers
Contient aussi la version Révisée Rév.1.
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