"Projet d'odre du jour de la 408ème réunion de la Cour des comptes à Luxembourg, le 30 janvier 1992 à 9.00 heures"
"Projet d'odre du jour de la 408ème réunion de la Cour des comptes à Luxembourg, le 30 janvier 1992 à 9.00 heures"
Documents from 22 January 1992 to 29 January 1992
Identity Statement
3
Paper
Meyer, Ruth Ingeborg; Musa, Samir
Context
Content and Structure
1. Adoption de l'ordre du jour et points que Messieurs les Membres et M. le Secrétaire
général souhaiteraient, le cas échéant, soulever sous "Divers" (DEC 9/92)
2. Approbation du procès-verbal de la réunion de la Cour du 16 janvier 1992 (DEC 4/92)
3. Groupes d'audit
4. Activités de la Cour
5. Consultation de la Cour des comptes sur les propositions comprenant des incidences significatives sur les mécanismes financiers et budgétaires des Communautés européennes (DEC 8/92)
6. Annexe financière au Rapport annuel (DEC 7/92)
7. Frais de mission relatifs à l'exercice 1992 (DEC 6/92)
8. Affectation des emplois octroyés au titre du budget 1992 et, le cas échéant de ceux octroyés au titre du budget 1991 et affectés à la task-force (DEC 164/91 et DEC 5/92)
9. Divers
Contient aussi les versions Révisées Rév.1 et Rév.2.
Conditions of Access and Use
Documents communicables à l'échéance du délai trentenaire, sauf dérogation à décider par la CCE
French
Electronic File, Textual
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