1. Adoption de l'ordre du jour et points que Messieurs les Membres et M. le Secrétaire général souhaiteraient, le cas échéant, soulever sous "Divers" (DEC 206/1/91)
2. Approbation du procès-verbal de la réunion de la Cour du 17 décembre 1991 (DEC 205/91)
3. Groupes d'audit
3.1. Réunions de groupes d'audit intervenues depuis la réunion du 17 décembre 1991
3.2. Réunions de groupes d'audit prévues dans les prochains jours et signifiées au Secrétariat de la Cour
4. Activités de la Cour
- Transmission du programme de travail de la Cour des comptes pour l'exercice 1992
- Réponse de la Commission au projet de Rapport spécial sur l'organisation commune du marché des graines oléagineuses
- Procédure contradictoire relative au projet de Rapport spécial sur le contrôle des restitutions à l'exportation versées à de grandes entreprises sélectionnées dans le secteur des produits laitiers
- Intervention de Friedmann à la Commission du contrôle budgétaire du Parlement européen
5. Draft special report on Oilseeds - 2ème lecture après procédure contradictoire (DEC 15/1/91 après p.c.)
6. Présentation du programme de travail de la Cour pour l'année 1992 à la Commission du contrôle budgétaire (CCB) du Parlement européen (DEC 01/92)
7. Désignation du représentant de la Cour dans le groupe ad hoc "Normes générales de contrôle" (DEC 03/92)
8. Modification de la décision de la Cour du 13 juillet 1978 relative au Comité du personnel (DEC 02/92)
9. Quitus à donner au comptable de la Cour (DEC 204/91)
10. Divers
10.1. Révision des Traités
10.2. Crédits des groupes politiques du Parlement européen
10.3. Information aux anciens Membres
10.4. Accès à la Cour
10.5. Visite à la Cour des Présidents des ICN de Tchécoslovaquie, Pologne et Hongrie
10.6. Equilibre géographique
10.7. Lettre du Juge Président de la Cour des comptes de la Guinée-Bissau
10.8. Analyse comparative de l'annexe financière au Rapport annuel de la Cour et du Vade-mecum budgétaire de la Commission

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