1. Adoption de l'ordre du jour et points que Messieurs les Membres et M. le Secrétaire général souhaiteraient, le cas échéant, soulever sous "Divers" (DEC 15/1/92)
2. Approbation du procès-verbal de la réunion de la Cour du 13 février 1992 (DEC 14/92)
3. Groupes d'audit
3.1. Réunions de groupes d'audit intervenues depuis la réunion du 13 février 1992
3.2. Réunions de groupes d'audit prévues dans les prochains jours et signifiées au Secrétariat de la Cour
4. Activités de la Cour et du Secrétariat général
- Transmission du Rapport spécial relatif au régime d'aide aux graines oléagineuses
- Interventions des Membres à la Commission du contrôle budgétaire du Parlement européen
- Visite à l'OTAN
5. Étude spéciale sur le financement des Communautés par les ressources TVA et PNB (DEC 192/1/91 Rév.1)
6. Projet de Rapport spécial "Environnement" - 1ère lecture (DEC 16/92)
7. Communiqué de presse relatif au Rapport spécial 2/92 sur le contrôle des restitutions à l'exportation versées à de grandes entreprises sélectionnées dans le secteur des produits laitiers (DEC 147/1/91 après p.c. Add.2)
8. Transferts de postes entre les groupes II, III, ADAR et le Secrétariat général (DEC 17/92. DEC 20/1/92)
9. Projet de guide de la notation (article 43 du Statut et DGE adoptées par la Cour le 12 décembre 1991) - 1ère lecture (DEC 18/92 + Communication au personnel n.2/92)
10. Lettre de M. le Premier Ministre du Portugal en date du 6 février 1992 (DEC 21/92)
11. Divers
11.1 Transmission à la Commission des comptes de gestion de la Cour
11.2 Politique du personnel
11.3 Déclaration sur la fiabilité des comptes
11.4 Compétences de contrôle de la Cour

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