DORIE-500 31_15 - Commission, pouvoirs d'exécution - Cas 2000-2005 (7)

Documents from 03 January 2000 to 20 July 2005

Identity Statement

Reference Code
DORIE-500
Complete Reference Code
DORIE-23-500
Reference Archivists

Mathevon, Valerie

Content and Structure

Abstract

- Intégral - 20/07/2005 - SI(2005)714 - 2106th meeting of the Committee of Permanent Representatives (1st Part), Brussels, 20/07/2005 - Hyperlien
- Extrait - 23/10/2001 - PV(2001)1541 - Résultat de la réunion du Groupe pour les Affaires du Conseil - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 23/10/2001 - Hyperlien
- Intégral - 03/10/2001 - SI(2005)1030 - 1934ème réunion du Comité des Représentants Permanents (1ère Partie), Bruxelles, le 03/10/2001 - Préparation du Conseil "Agriculture" du 23/10/2001 - Hyperlien
- Intégral - ** - 12 - 2000 - - Transmission au Conseil d'un avis négatif du comité SYNERGY : Consultation inter-services accélérée - Hyperlien
- Intégral - 03/10/2000 - E-2805/2000 - Question écrite n° E-2805/00 posée par Mme READ sur PARTICIPATION DE L'ASSOCIATION DES FABRIQUANTS AUTOMOBILES JAPONAIS AUX GROUPES DE TRAVAIL TECHNIQUES - Hyperlien
- Intégral - 22/09/2000 - - Projet de règlement EURODAC : Comitologie, recours éventuel de la Commission - Hyperlien
- Intégral - 18/09/2000 - SEC(2000)1541/2 - PREPARATION DU CONSEIL "TRANSPORT" DU 20/09/2000 -DOSSIER ECOPOINTS - DEMANDE D'HABILITATION - Hyperlien
- Intégral - 18/09/2000 - SEC(2000)1541 - PREPARATION DU CONSEIL "TRANSPORTS" DU 20/09/2000 - DOSSIER ECOPOINTS - DEMANDE D'HABILITATION - Hyperlien
- Intégral - 08/09/2000 - COM(2000)546final - Proposition de DÉCISION DU CONSEIL modifiant la décision de la Commission du 03/05/2000 remplaçant la décision 94/3/CE de la Commission établissant une liste de déchets en application de l'article 1er, point a), de la directive 75/442/CEE du Conseil relative aux déchets, et la décision 94/904/CE du Conseil établissant une liste de déchets dangereux en application de l'article 1er, paragraphe 4, de la directive 91/689/CEE du Conseil relative aux déchets dangereux - Hyperlien
- Intégral - 06/09/2000 - SI(2000)764 - 1886th meeting of the Committee of Permanent Representatives (1st Part), Brussels, 06/09/2000 - Hyperlien
- Intégral - 28/07/2000 - C(2000)2458 - Comité des consommateurs - nomination - Hyperlien
- Extrait - 24/07/2000 - HEBDO1489 - Travaux du Comité des représentants permanents - in Résultats de la réunion hebdomadaire des Chefs de cabinet du 24/07/2000 - Hyperlien
- Intégral - 19/07/2000 - E-1698/2000 - Question écrite n° R-1698/00 posée par M SJOSTEDT sur COMITES - NOMBRE DE REUNIONS - Hyperlien
- Intégral - 18/07/2000 - E-2109/2000 - Question écrite n° E-2109/00 posée par M HEATON-HARRIS sur FONDS POUR COMITES DES EXPERTS EUROPEENS - Hyperlien
- Intégral - 12/07/2000 - COM(2000)435final - Proposition de RÈGLEMENT DU CONSEIL modifiant l'annexe II du règlement (CEE) n° 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales des résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale - Hyperlien
- Intégral - 05/07/2000 - COM(2000)435 - Secteur vétérinaire - résidus de médicaments vétérinaires - Hyperlien
- Intégral - 30/06/2000 - C(2000)1895 - Comités et groupes d'experts - équilibre entre les hommes et les femmes - Hyperlien
- Intégral - 27/06/2000 - COM(2000)396final - AVIS DE LA COMMISSION conformément à l'article 251, paragraphe 2, alinéa e) du traité CE, sur les amendements du Parlement européen à la position commune du Conseil concernant la proposition de REGLEMENT DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL relatif à la coopération au développement avec l'Afrique du Sud PORTANT MODIFICATION A LA PROPOSITION DE LA COMMISSION conformément à l'article 250, paragraphe 2 du traité CE - Hyperlien
- Intégral - 26/06/2000 - C(2000)1735 - Secteur vétérinaire permanent - utilisation des matériels - Hyperlien
- Intégral - 16/06/2000 - COM(2000)378final - Proposition de DÉCISION DU CONSEIL réglementant l'utilisation des matériels présentant des risques au regard des encéphalopathies spongiformes transmissibles et modifiant la décision 94/474/CE - Hyperlien
- Intégral - 14/06/2000 - E-1610/2000 - Question écrite n° E-1610/00 posée par M KNORR BORRAS sur COMITE POUR LA PECHE ET L'AQUACULTURE - Hyperlien
- Intégral - 09/06/2000 - SEC(2000)885final - COMMUNICATION DE LA COMMISSION - ACCORD INTERNE entre les représentants des gouvernements des États membres, réunis au sein du Conseil relatif au financement et à la gestion des aides de la Communauté dans le cadre du protocole financier de l'accord de partenariat entre les États ACP et la Communauté européenne et ses États membres et à l'affectation des aides financières destinées aux pays et territoires d'outre-mer auxquels s'appliquent les dispositions de la 4ème partie du traité CE - Hyperlien
- Intégral - 25/05/2000 - COM(2000)310final - AVIS DE LA COMMISSION conformément à l'article 251, paragraphe 2, alinéa c) du traité CE, sur les amendements du Parlement européen à la position commune du Conseil concernant la proposition de REGLEMENT DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL sur les mesures destinées à favoriser la pleine intégration de la dimension environnementale dans le processus de développement des pays en développement PORTANT MODIFICATION À LA PROPOSITION DE LA COMMISSION conformément à l'article 250, paragraphe 2 du traité CE - Hyperlien
- Intégral - 12/05/2000 - SEC(2000)765final - DOCUMENT DE TRAVAIL DE LA COMMISSION -Rapport sur l'état d'avancement des actions visant à améliorer la coopération au développement de la CE à la suite des conclusions du Conseil Développement - Hyperlien
- Intégral - 03/03/2000 - SEC(1999)2183/4 - Communication de la Commission au Parlement européen et au Conseil - proposition modifiée de règlement du PE et du Conseil permettant la participation volontaire des organisations à un système communautaire de management environnemental et d'audit (EMAS) - Hyperlien
- Intégral - 17/02/2000 - COM(2000)89final - Proposition de RÈGLEMENT DU CONSEIL complétant l'annexe du règlement (CE) n° 1107/96 de la Commission relatif à l'enregistrement des indications géographiques et des appellations d'origine au titre de la procédure prévue à l'article 17 du règlement (CEE) n° 2081/92 - Hyperlien
- Intégral - 11/02/2000 - SEC(2000)219final - COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPEEN conformément à l'article 251, paragraphe 2, 2ème alinéa du traité CE concernant la position commune adoptée par le Conseil en vue de l'adoption d'une directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 64/432/CEE relative à des problèmes de police sanitaire en matière d'échanges intracommunautaires d'animaux des espèces bovine et porcine - Hyperlien
- Intégral - 10/02/2000 - COM(2000)89 - Produits agricoles - indications géographiques et appellations d'origine - Hyperlien
- Intégral - 10/02/2000 - COM(2000)90 - Peste porcine classique - aide financière (Pays-Bas) - Hyperlien
- Intégral - 03/01/2000 - SEC(1999)2180 - Position commune du Conseil (art. 251, §2, 2ème alinéa du Traité CE) - directive du Parlement européen et du Conseil relative à la dissémination volontaire d'organismes génétiquement modifiés dans l'environnement, et abrogeant la directive 90/220/CEE du Conseil - Hyperlien

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