Décisions du Conseil Supérieur 1987- Textes signés

Document date: [1987]

Identity Statement

HAEU Reference Code
EUI-203
Physical Medium

Paper

Reference Archivists

Meyer, Ruth Ingeborg

Context

Document Open Since
1 Jan 2018

Content and Structure

Abstract

File contains:
DCS 1/87- Décision n. 1/87 du conseil Supérieur du 4 juin 1987 portant détermination de la composition du Conseil Académique
DCS 2/87- Décision n. 2/87 du conseil Supérieur du 4 juin 1987 relative à la création d’un fonds pour allocation de départ
DCS 3/87- Décision n. 3/87 du conseil Supérieur du 4 juin 1987 modifiant la convention d’un Institut universitaire européen à la suite de l’adhésion du Royaume d’Espagne
DCS 4/87- Décision n. 4/87 du conseil Supérieur du 4 juin 1987 portant renouvellement du mandat de M. Gherardo Carneroli, vérificateur aux comptes de l’Institut universitaire européen
DCS 5/87- Décision n. 5/87 du conseil Supérieur du 4 juin 1987 portant renouvellement du mandat de M. Maurice Bernard, vérificateur aux comptes de l’Institut universitaire européen
DCS 6/87- Décision n. 6/87 du conseil Supérieur du 4 juin 1987 modifiant la décision du Conseil Supérieur du 17 novembre 1976 fixant la valeur et la nature des biens mobiliers à inscrire à l’inventaire permanent de l’Institut
DCS 7/87- Décision n. 7/87 du conseil Supérieur du 4 juin 1987 portant arrêt du budget supplémentaire et rectificatif de l’Institut universitaire européen pour l’exercice 1987
DCS 8/87- Décision n. 8/87 du conseil Supérieur du 3 décembre 1987 portant décharge à donner au Président de l’Institut de l’exécution du budget de l’exercice 1986
DCS 9/87- Décision n. 9/87 du conseil Supérieur du 3 décembre 1987 autorisant des virements de crédits de chapitre à chapitre
DCS 10/87- Décision n. 10/87 du conseil Supérieur du 3 décembre 1987 autorisant des virements de crédits de chapitre à chapitre
DCS 11/87- Décision n. 11/87 du conseil Supérieur du 3 décembre 1987 portant arrêt du budget supplémentaire et rectificatif de l’Institut universitaire européen pour l’exercice 1987
DCS 12/87- Décision n. 12/87 du conseil Supérieur du 3 décembre 1987 relative au déroulement de carrière des agents de l’Institut universitaire européen
DCS 13/87- Décision n. 13/87 du conseil Supérieur du 3 décembre 1987 concernant l’arrêt définitif du budget de l’Institut Universitaire européen de l’exercice 1988
DCS 14/87- Décision n. 14/87 du conseil Supérieur du 3 décembre 1987 portant nomination d’un vérificateur de l’Institut
DCS 15/87- Décision n. 15/87 du conseil Supérieur du 3 décembre 1987 portant correction de sa décision n. 3/87 relative à la modification de la Convention portant création d’un Institut universitaire européen à la suite de l’adhésion du Royaume d’Espagne
DCS 16/87- Décision n. 16/87 du conseil Supérieur du 3 décembre 1987 portant suspension des dispositions « credits dissociés » au poste 3000 du budget (= projets de recherche)
DCS 17/87- Décision n. 17/87 du conseil Supérieur du 4 décembre 1987 portant modification de la composition du Conseil de Recherche

System of Arrangement

07.5.07.76

Conditions of Access and Use

Languages

Dutch, English, French, German, Italian

Type of Archival Materials

Textual

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