File contains:
DCS 1/87- Décision n. 1/87 du conseil Supérieur du 4 juin 1987 portant détermination de la composition du Conseil Académique
DCS 2/87- Décision n. 2/87 du conseil Supérieur du 4 juin 1987 relative à la création d’un fonds pour allocation de départ
DCS 3/87- Décision n. 3/87 du conseil Supérieur du 4 juin 1987 modifiant la convention d’un Institut universitaire européen à la suite de l’adhésion du Royaume d’Espagne
DCS 4/87- Décision n. 4/87 du conseil Supérieur du 4 juin 1987 portant renouvellement du mandat de M. Gherardo Carneroli, vérificateur aux comptes de l’Institut universitaire européen
DCS 5/87- Décision n. 5/87 du conseil Supérieur du 4 juin 1987 portant renouvellement du mandat de M. Maurice Bernard, vérificateur aux comptes de l’Institut universitaire européen
DCS 6/87- Décision n. 6/87 du conseil Supérieur du 4 juin 1987 modifiant la décision du Conseil Supérieur du 17 novembre 1976 fixant la valeur et la nature des biens mobiliers à inscrire à l’inventaire permanent de l’Institut
DCS 7/87- Décision n. 7/87 du conseil Supérieur du 4 juin 1987 portant arrêt du budget supplémentaire et rectificatif de l’Institut universitaire européen pour l’exercice 1987
DCS 8/87- Décision n. 8/87 du conseil Supérieur du 3 décembre 1987 portant décharge à donner au Président de l’Institut de l’exécution du budget de l’exercice 1986
DCS 9/87- Décision n. 9/87 du conseil Supérieur du 3 décembre 1987 autorisant des virements de crédits de chapitre à chapitre
DCS 10/87- Décision n. 10/87 du conseil Supérieur du 3 décembre 1987 autorisant des virements de crédits de chapitre à chapitre
DCS 11/87- Décision n. 11/87 du conseil Supérieur du 3 décembre 1987 portant arrêt du budget supplémentaire et rectificatif de l’Institut universitaire européen pour l’exercice 1987
DCS 12/87- Décision n. 12/87 du conseil Supérieur du 3 décembre 1987 relative au déroulement de carrière des agents de l’Institut universitaire européen
DCS 13/87- Décision n. 13/87 du conseil Supérieur du 3 décembre 1987 concernant l’arrêt définitif du budget de l’Institut Universitaire européen de l’exercice 1988
DCS 14/87- Décision n. 14/87 du conseil Supérieur du 3 décembre 1987 portant nomination d’un vérificateur de l’Institut
DCS 15/87- Décision n. 15/87 du conseil Supérieur du 3 décembre 1987 portant correction de sa décision n. 3/87 relative à la modification de la Convention portant création d’un Institut universitaire européen à la suite de l’adhésion du Royaume d’Espagne
DCS 16/87- Décision n. 16/87 du conseil Supérieur du 3 décembre 1987 portant suspension des dispositions « credits dissociés » au poste 3000 du budget (= projets de recherche)
DCS 17/87- Décision n. 17/87 du conseil Supérieur du 4 décembre 1987 portant modification de la composition du Conseil de Recherche

07.5.07.76

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