File contains:
DCS 1/82 - Décision n. 1/82 du conseil Supérieur du 27 mai 1982 portant modification du régime du personnel enseignant, du statut du personnel admistratif et du régime applicable aux agents temporaires
DCS 2/82 - Décision n. 2/82 du conseil Supérieur du 27 mai 1982 visant à la rectification et à l'harmonisation des textes des differents versions linguistiques des Dispositions statutaires existantes
DCS 3/82 - Décision n. 3/82 du conseil Supérieur du 27 mai 1982 portant virement de crédits du chapitre 10 au chapitre 11
DCS 4/82 - Décision n. 4/82 du conseil Supérieur du 27 mai 1982 portant virement de crédits du chapitre 12 au chapitre 22
DCS 5/82 - Décision n. 5/82 du conseil Supérieur du 27 mai 1982 portant virement de crédits des chapitres 11 et 23 au chapitres 20 et 21
FR DCS 6/82- FR DCS 6/82 - Décision n. 6/82 du conseil Supérieur du 27 mai 1982 portant nomination du Secrétaire Général de l'IUE
DCS 7/82 - Décision n. 7/82 du conseil Supérieur du 2 décembre 1982 portant décharge à donner au Président de l'Institut de l'exécution du budget de l'exercice 1981
DCS 8/82 - Décision n. 8/82 du conseil Supérieur du 2 décembre 1982 modifiant la réglementation relative à la couverture des risques de maladie des agents et titulaires de l'Institut
DCS 9/82 - Décision n. 9/82 du conseil Supérieur du 3 décembre 1982 concernant l'arrêt définitif du budget pour l'exercice 1983
DCS 10/82 - Décision n. 10/82 du conseil Supérieur du 3 décembre 1982 portant révision du niveau des crédits d'engagement autorisés à la ligne budgétaire 1110 du budget de l'IUE de l'exercice 1982
DE DCS 1/82- DE DCS 1/82 - portant modification du régime du personnel enseignant, du statut du personnel admistratif et du régime applicable aux agents temporaires
DE DCS 10/82- DE DCS 10/82 - portant révision du niveau des crédits d'engagement autorisés à la ligne budgetaire 1110 du budget de l'IUE de l'exercice 1982
DE DCS 2/82- DE DCS 2/82 - visant à la rectification et à l'harmonisation des textes des differents versions linguistiques des Dispositions statutaires existantes
DE DCS 3/82- DE DCS 3/82 - portant virement de crédits du chapitre 10 au chapitre 11
DE DCS 4/82- DE DCS 4/82 - portant virement de crédits du chapitre 12 au chapitre 22
DE DCS 5/82- DE DCS 5/82 - portant virement de crédits des chapitres 11 et 23 au chapitres 20 et 21
DE DCS 6/82- DE DCS 6/82 - portant nomination du Secrétaire Général de l'IUE
DE DCS 7/82- DE DCS 7/82 - portant décharge à donner au Président de l'Institut de l'exécution du budget de l'exercice 1981
DE DCS 8/82- DE DCS 8/82 - modifiant la réglementation relative à la couverture des risques de maladie des agents et titulaires de l'Institut
DE DCS 9/82- DE DCS 9/82 - concernant l'arret définitif du budget pour l'exercice 1983
EN DCS 1/82- EN DCS 1/82 - portant modification du régime du personnel enseignant, du statut du personnel admistratif et du régime applicable aux agents temporaires
EN DCS 10/82- EN DCS 10/82 - portant révision du niveau des crédits d'engagement autorisés à la ligne budgetaire 1110 du budget de l'IUE de l'exercice 1982
EN DCS 2/82- EN DCS 2/82 - visant à la rectification et à l'harmonisation des textes des differents versions linguistiques des Dispositions statutaires existantes
EN DCS 3/82- EN DCS 3/82 - portant virement de crédits du chapitre 10 au chapitre 11
EN DCS 4/82- EN DCS 4/82 - portant virement de crédits du chapitre 12 au chapitre 22
EN DCS 5/82- EN DCS 5/82 - portant virement de crédits des chapitres 11 et 23 au chapitres 20 et 21
EN DCS 6/82- EN DCS 6/82 - portant nomination du Secrétaire Général de l'IUE
EN DCS 7/82- EN DCS 7/82 - portant décharge à donner au Président de l'Institut de l'exécution du budget de l'exercice 1981
EN DCS 8/82- EN DCS 8/82 - modifiant la réglementation relative à la couverture des risques de maladie des agents et titulaires de l'Institut
EN DCS 9/82- EN DCS 9/82 - concernant l'arret définitif du budget pour l'exercice 1983
FR DCS 1/82- FR DCS 1/82 - portant modification du régime du personnel enseignant, du statut du personnel admistratif et du régime applicable aux agents temporaires
FR DCS 10/82- FR DCS 10/82 - portant révision du niveau des crédits d'engagement autorisés à la ligne budgetaire 1110 du budget de l'IUE de l'exercice 1982
FR DCS 2/82- FR DCS 2/82 - visant à la rectification et à l'harmonisation des textes des differents versions linguistiques des Dispositions statutaires existantes
FR DCS 3/82- FR DCS 3/82 - portant virement de crédits du chapitre 10 au chapitre 11
FR DCS 4/82- FR DCS 4/82 - portant virement de crédits du chapitre 12 au chapitre 22
FR DCS 5/82- FR DCS 5/82 - portant virement de crédits des chapitres 11 et 23 au chapitres 20 et 21
FR DCS 6/82- FR DCS 6/82 - portant nomination du Secrétaire Général de l'IUE
FR DCS 7/82- FR DCS 7/82 - portant décharge à donner au Président de l'Institut de l'exécution du budget de l'exercice 1981
FR DCS 8/82- FR DCS 8/82 - modifiant la réglementation relative à la couverture des risques de maladie des agents et titulaires de l'Institut
FR DCS 9/82- FR DCS 9/82 - concernant l'arret définitif du budget pour l'exercice 1983
IT DCS 1/82- IT DCS 1/82 - portant modification du régime du personnel enseignant, du statut du personnel admistratif et du régime applicable aux agents temporaires
IT DCS 10/82- IT DCS 10/82 - portant révision du niveau des crédits d'engagement autorisés à la ligne budgetaire 1110 du budget de l'IUE de l'exercice 1982
IT DCS 2/82- IT DCS 2/82 - visant à la rectification et à l'harmonisation des textes des differents versions linguistiques des Dispositions statutaires existantes
IT DCS 3/82- IT DCS 3/82 - portant virement de crédits du chapitre 10 au chapitre 11
IT DCS 4/82- IT DCS 4/82 - portant virement de crédits du chapitre 12 au chapitre 22
IT DCS 5/82- IT DCS 5/82 - portant virement de crédits des chapitres 11 et 23 au chapitres 20 et 21
IT DCS 6/82- IT DCS 6/82 - portant nomination du Secrétaire Général de l'IUE
IT DCS 7/82- IT DCS 7/82 - portant décharge à donner au Président de l'Institut de l'exécution du budget de l'exercice 1981
IT DCS 8/82- IT DCS 8/82 - modifiant la réglementation relative à la couverture des risques de maladie des agents et titulaires de l'Institut
IT DCS 9/82- IT DCS 9/82 - concernant l'arret définitif du budget pour l'exercice 1983
NL DCS 1/82- NL DCS 1/82 - portant modification du régime du personnel enseignant, du statut du personnel admistratif et du régime applicable aux agents temporaires
NL DCS 10/82- NL DCS 10/82 - portant révision du niveau des crédits d'engagement autorisés à la ligne budgetaire 1110 du budget de l'IUE de l'exercice 1982
NL DCS 2/82- NL DCS 2/82 - visant à la rectification et à l'harmonisation des textes des differents versions linguistiques des Dispositions statutaires existantes
NL DCS 3/82- NL DCS 3/82 - portant virement de crédits du chapitre 10 au chapitre 11
NL DCS 4/82- NL DCS 4/82 - portant virement de crédits du chapitre 12 au chapitre 22
NL DCS 5/82- NL DCS 5/82 - portant virement de crédits des chapitres 11 et 23 au chapitres 20 et 21
NL DCS 6/82- NL DCS 6/82 - portant nomination du Secrétaire Général de l'IUE
NL DCS 7/82- NL DCS 7/82 - portant décharge à donner au Président de l'Institut de l'exécution du budget de l'exercice 1981
NL DCS 8/82- NL DCS 8/82 - modifiant la réglementation relative à la couverture des risques de maladie des agents et titulaires de l'Institut
NL DCS 9/82- NL DCS 9/82 - concernant l'arret définitif du budget pour l'exercice 1983

07.5.07.76

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