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DCS 1/78 – Décision n. 1/78 du Conseil Supérieur du 1er février 1978 portant adaptation des rémunérations des titulaires et des agents temporaires et auxiliaires de l'IUE ainsi que des coefficients correcteurs dont sont affectées ces rémunérations
DCS 2/78 - Décision n. 2/78 du Conseil Supérieur du 1er février 1978 modifiant la décision du Conseil Supérieur du 23 juin 1977 majorant les taux de mission pour certains lieux
DCS 3/78 - Décision n. 3/78 du Conseil Supérieur du 31 mai 1978 déterminant les catégories de personnes auxquelles s'appliquent les dispositions des articles 9 à 12 du Protocole sur les Privilèges et Immunités de l'IUE
DCS 4/78 - Décision n. 4/78 du Conseil Supérieur du 31 mai 1978 concernant le remplacement du "tiret" au poste 1103 - indemnité forfaitaire temporaire par un "p.m."
DCS 5/78 - Décision n. 5/78 du Conseil Supérieur du 31 mai 1978 relative au déblocage d'un poste d'assistant au cours de l'exercice 1978
DCS 6/78 - Décision n. 6/78 du Conseil Supérieur du 31 mai 1978 modifiant les Dispositions Communes concernant l'indemnité forfaitaire temporaire et fixant le montant de cette indemnité
DCS 7/78 - Décision n. 7/78 du Conseil Supérieur du 31 mai 1978 autorisant un virement de crédits de chapitre à chapitre du budget de l'exercice 1978
DCS 8/78 - Décision n. 8/78 du Conseil Supérieur du 31 mai 1978 délégant certains pouvoirs au Comité budgétaire en ce qui concerne la fixation de certains taux de mission
DCS 9/78 - Décision n. 9/78 du Conseil Supérieur du 31 mai 1978 portant prolongation du mandat des vérificateurs de l'Institut
DCS 10/78 - Décision n. 10/78 du Conseil Supérieur du 30 novembre 1978 portant nomination du Secrétaire Général de l'IUE
DCS 11/78 - Décision n. 11/78 du Conseil Supérieur du 30 novembre 1978 portant détermination du nombre des membres du Conseil Académique
DE DCS 1/78- DE DCS 1/78 - portant adaptation des rémunérations des titulaires et des agents temporaires et auxiliares de l'IUE ainsi que des coefficients correcteurs dont sont affectées ces rémunérations
DE DCS 11/78- DE DCS 11/78 - portant détérmination du nombre des membres du Conseil académique
DE DCS 2/78- DE DCS 2/78 - modifiant la décision du Conseil Supérieur du 23 juin 1977 majorant les taux de mission pour certains lieux
DE DCS 3/78- DE DCS 3/78 - déterminant les catégories de personnes auxquelles s'appliquent les dispositions des articles 9 à 12 du Protocole sur les Priviléges et Immunités de l'IUE
DE DCS 4/78- DE DCS 4/78 - concernant le remplacement du "tiret" au poste 1103 - indemnité forfaitaire temporaire par un "p.m."
DE DCS 5/78- DE DCS 5/78 - relative au déblocage d'un poste d'assistant au cours de l'exercice 1978
DE DCS 6/78- DE DCS 6/78 - modifiant les Dispositions Communes concernant l'indemnité forfaitaire temporaire et fixant le montant de cette indemnité
DE DCS 7/78- DE DCS 7/78 - autorisant un virement de crédits de chapitre à chapitre du budget de l'exercice 1978
DE DCS 8/78- DE DCS 8/78 - dèlégant certains pouvoirs au Comité budgétaire en ce qui concerne la fixation de certains taux de mission
DE DCS 9/78- DE DCS 9/78 - portant prolongation du mandat des vérificateurs de l'Institut
EN DCS 1/78- EN DCS 1/78 - portant adaptation des rémunérations des titulaires et des agents temporaires et auxiliares de l'IUE ainsi que des coefficients correcteurs dont sont affectées ces rémunérations
EN DCS 11/78- EN DCS 11/78 - portant détérmination du nombre des membres du Conseil académique
EN DCS 2/78- EN DCS 2/78 - modifiant la décision du Conseil Supérieur du 23 juin 1977 majorant les taux de mission pour certains lieux
EN DCS 3/78- EN DCS 3/78 - déterminant les catégories de personnes auxquelles s'appliquent les dispositions des articles 9 à 12 du Protocole sur les Priviléges et Immunités de l'IUE
EN DCS 4/78- EN DCS 4/78 - concernant le remplacement du "tiret" au poste 1103 - indemnité forfaitaire temporaire par un "p.m."
EN DCS 5/78- EN DCS 5/78 - relative au déblocage d'un poste d'assistant au cours de l'exercice 1978
EN DCS 6/78- EN DCS 6/78 - modifiant les Dispositions Communes concernant l'indemnité forfaitaire temporaire et fixant le montant de cette indemnité
EN DCS 7/78- EN DCS 7/78 - autorisant un virement de crédits de chapitre à chapitre du budget 1978
EN DCS 8/78- EN DCS 8/78 - dèlégant certains pouvoirs au Comité budgétaire en ce qui concerne la fixation de certains taux de mission
EN DCS 9/78- EN DCS 9/78 - portant prolongation du mandat des vérificateurs de l'Institut
FR DCS 1/78- FR DCS 1/78 - portant adaptation des rémunérations des titulaires et des agents temporaires et auxiliares de l'IUE ainsi que des coefficients correcteurs dont sont affectées ces rémunérations
FR DCS 10/78- FR DCS 10/78 - portant nomination du Secrétaire Général de l'IUE
FR DCS 11/78- FR DCS 11/78 - portant détemination du nombre des membres du Conseil Académique
FR DCS 2/78- FR DCS 2/78 - modifiant la décision du Conseil Supérieur du 23 juin 1977 majorant les taux de mission pour certains lieux
FR DCS 3/78- FR DCS 3/78 - déterminant les catégories de personnes auxquelles s'appliquent les dispositions des articles 9 à 12 du Protocole sur les Priviléges et Immunités de l'IUE
FR DCS 4/78- FR DCS 4/78 - concernant le remplacement du "tiret" au poste 1103 - indemnité forfaitaire temporaire par un "p.m."
FR DCS 5/78- FR DCS 5/78 - relative au déblocage d'un poste d'assistant au cours de l'exercice 1978
FR DCS 6/78- FR DCS 6/78 - modifiant les Dispositions Communes concernant l'indemnité forfaitaire temporaire et fixant le montant de cette indemnité
FR DCS 7/78- FR DCS 7/78 - autorisant un virement de crédits de chapitre à chapitre du budget de l'exercice 1978
FR DCS 8/78- FR DCS 8/78 - dèlégant certains pouvoirs au Comité budgétaire en ce qui concerne la fixation de certains taux de mission
FR DCS 9/78- FR DCS 9/78 - portant prolongation du mandat des vérificateurs de l'Institut
IT DCS 1/78- IT DCS 1/78 - portant adaptation des rémunérations des titulaires et des agents temporaires et auxiliares de l'IUE ainsi que des coefficients correcteurs dont sont affectées ces rémunérations
IT DCS 11/78- IT DCS 11/78 - portant détérmination du nombre des membres du Conseil académique
IT DCS 2/78- IT DCS 2/78 - modifiant la décision du Conseil Supérieur du 23 juin 1977 majorant les taux de mission pour certains lieux
IT DCS 3/78- IT DCS 3/78 - déterminant les catégories de personnes auxquelles s'appliquent les dispositions des articles 9 à 12 du Protocole sur les Priviléges et Immunités de l'IUE
IT DCS 4/78- IT DCS 4/78 - concernant le remplacement du "tiret" au poste 1103 - indemnité forfaitaire temporaire par un "p.m."
IT DCS 5/78- IT DCS 5/78 - relative au déblocage d'un poste d'assistant au cours de l'exercice 1978
IT DCS 6/78- IT DCS 6/78 - modifiant les Dispositions Communes concernant l'indemnité forfaitaire temporaire et fixant le montant de cette indemnité
IT DCS 7/78- IT DCS 7/78 - autorisant un virement de crédits de chapitre à chapitre du budget de l'exercice 1978
IT DCS 8/78- IT DCS 8/78 - dèlégant certains pouvoirs au Comité budgétaire en ce qui concerne la fixation de certains taux de mission
IT DCS 9/78- IT DCS 9/78 - portant prolongation du mandat des vérificateurs de l'Institut
NL DCS 1/78- NL DCS 1/78 - portant adaptation des rémunérations des titulaires et des agents temporaires et auxiliares de l'IUE ainsi que des coefficients correcteurs dont sont affectées ces rémunérations
NL DCS 11/78- NL DCS 11/78 - portant détérmination du nombre des membres du Conseil académique
NL DCS 2/78- NL DCS 2/78 - modifiant la décision du Conseil Supérieur du 23 juin 1977 majorant les taux de mission pour certains lieux
NL DCS 3/78- NL DCS 3/78 - déterminant les catégories de personnes auxquelles s'appliquent les dispositions des articles 9 à 12 du Protocole sur les Priviléges et Immunités de l'IUE
NL DCS 4/78- NL DCS 4/78 - concernant le remplacement du "tiret" au poste 1103 - indemnité forfaitaire temporaire par un "p.m."
NL DCS 5/78- NL DCS 5/78 - relative au déblocage d'un poste d'assistant au cours de l'exercice 1978
NL DCS 6/78- NL DCS 6/78 - modifiant les Dispositions Communes concernant l'indemnité forfaitaire temporaire et fixant le montant de cette indemnité
NL DCS 7/78- NL DCS 7/78 - autorisant un virement de crédits de chapitre à chapitre du budget 1978
NL DCS 8/78- NL DCS 8/78 - dèlégant certains pouvoirs au Comité budgétaire en ce qui concerne la fixation de certains taux de mission
NL DCS 9/78- NL DCS 9/78 - portant prolongation du mandat des vérificateurs de l'Institut

07.5.07.76

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