File contains:
DCS 1/86 - Décision n. 1/86 du conseil Supérieur du 5 juin 1986 modifiant le statut du personnel administratif et le régime applicable aux agents temporaires, auxiliaires et locaux ainsi qu'aux conseillers spéciaux, le régime du personnel enseignant et les dispositions communes applicables au personnel enseignant et au personnel administratif de l’Institut Universitaire Européen
DCS 2/86 - Décision n. 2/86 du conseil Supérieur du 5 juin 1986 portant modification du chapitre 8 du régime du personnel enseignant
DCS 3/86 - Décision n. 3/86 du conseil Supérieur du 20 novembre 1986 portant décharge à donner au Président de l'Institut de l'exécution du budget de l'exercice 1985
DCS 4/86 - Décision n. 4/86 du conseil Supérieur du 20 novembre 1986 concernant l'arret définitif du budget pour l'exercice 1987
DCS 5/86 - Décision n. 5/86 du conseil Supérieur du 21 novembre 1986 modifiant la convention portant création d'un IUE à la suite de l'adhésion de la République hellénique
DCS 6/86 - Décision n. 6/86 du conseil Supérieur du 21 novembre 1986 portant arret du budget supplémentaire et rectificatif de l'IUE pour l'exercice 1987
DCS 7/86 - Décision n. 7/86 du conseil Supérieur des 20-21 novembre 1986 portant nomination du Président de l'IUE
DCS 8/86 - Décision n. 8/86 du conseil Supérieur des 20-21 novembre 1986 portant renouvellement du mandat du Secretaire général de l'Institut
CH DCS 5/86- CH DCS 5/86 - modifiant la convention portant création d'un IUE à la suite de l'adhésion de la République hellénique
DA DCS 5/86- DA DCS 5/86 - modifiant la convention portant création d'un IUE à la suite de l'adhésion de la République hellénique
DE DCS 1/86- DE DCS 1/86 - modifiant le statut du personnel administratif et le régime applicable aux agents temporaires, auxiliaires et locaux ainsi qu'aux conseillers spéciaux, le régime du personnel enseignant et les dispositions communes applicables au personnel
DE DCS 2/86- DE DCS 2/86 - portant modification du chapitre 8 du régime du personnel enseignant
DE DCS 3/86- DE DCS 3/86 - portant décharge à donner au Président de l'Institut de l'exécution du budget de l'exercice 1985
DE DCS 4/86- DE DCS 4/86 - concernant l'arret définitif du budget pour l'exercice 1987
DE DCS 5/86- DE DCS 5/86 - modifiant la convention portant création d'un IUE à la suite de l'adhésion de la République hellénique
DE DCS 6/86- DE DCS 6/86 - portant arret du budget supplémentaire et rectificatif de l'IUE pour l'exercice 1987
DE DCS 7/86- DE DCS 7/86 - portant nomination du Président de l'IUE
DE DCS 8/86- DE DCS 8/86 - portant renouvellement du mandat du Secretaire général de l'Institut
EN DCS 1/86- EN DCS 1/86 - modifiant le statut du personnel administratif et le régime applicable aux agents temporaires, auxiliaires et locaux ainsi qu'aux conseillers spéciaux, le régime du personnel enseignant et les dispositions communes applicables au personnel
EN DCS 2/86- EN DCS 2/86 - portant modification du chapitre 8 du régime du personnel enseignant
EN DCS 3/86- EN DCS 3/86 - portant décharge à donner au Président de l'Institut de l'exécution du budget de l'exercice 1985
EN DCS 4/86- EN DCS 4/86 - concernant l'arret définitif du budget pour l'exercice 1987
EN DCS 5/86- EN DCS 5/86 - modifiant la convention portant création d'un IUE à la suite de l'adhésion de la République hellénique
EN DCS 6/86- EN DCS 6/86 - portant arret du budget supplémentaire et rectificatif de l'IUE pour l'exercice 1987
EN DCS 7/86- EN DCS 7/86 - portant nomination du Président de l'IUE
EN DCS 8/86- EN DCS 8/86 - portant renouvellement du mandat du Secretaire général de l'Institut
FR DCS 1/86- FR DCS 1/86 - modifiant le statut du personnel administratif et le régime applicable aux agents temporaires, auxiliaires et locaux ainsi qu'aux conseillers spéciaux, le régime du personnel enseignant et les dispositions communes applicables au personnel
FR DCS 2/86- FR DCS 2/86 - portant modification du chapitre 8 du régime du personnel enseignant
FR DCS 3/86- FR DCS 3/86 - portant décharge à donner au Président de l'Institut de l'exécution du budget de l'exercice 1985
FR DCS 4/86- FR DCS 4/86 - concernant l'arret définitif du budget pour l'exercice 1987
FR DCS 5/86- FR DCS 5/86 - modifiant la convention portant création d'un IUE à la suite de l'adhésion de la République hellénique
FR DCS 6/86- FR DCS 6/86 - portant arret du budget supplémentaire et rectificatif de l'IUE pour l'exercice 1987
FR DCS 7/86- FR DCS 7/86 - portant nomination du Président de l'IUE
FR DCS 8/86- FR DCS 8/86 - portant renouvellement du mandat du Secretaire général de l'Institut
GR DCS 5/86- GR DCS 5/86 - modifiant la convention portant création d'un IUE à la suite de l'adhésion de la République hellénique
IT DCS 1/86- IT DCS 1/86 - modifiant le statut du personnel administratif et le régime applicable aux agents temporaires, auxiliaires et locaux ainsi qu'aux conseillers spéciaux, le régime du personnel enseignant et les dispositions communes applicables au personnel
IT DCS 2/86- IT DCS 2/86 - portant modification du chapitre 8 du régime du personnel enseignant
IT DCS 3/86- IT DCS 3/86 - portant décharge à donner au Président de l'Institut de l'exécution du budget de l'exercice 1985
IT DCS 4/86- IT DCS 4/86 - concernant l'arret définitif du budget pour l'exercice 1987
IT DCS 5/86- IT DCS 5/86 - modifiant la convention portant création d'un IUE à la suite de l'adhésion de la République hellénique
IT DCS 6/86- IT DCS 6/86 - portant arret du budget supplémentaire et rectificatif de l'IUE pour l'exercice 1987
IT DCS 7/86- IT DCS 7/86 - portant nomination du Président de l'IUE
IT DCS 8/86- IT DCS 8/86 - portant renouvellement du mandat du Secretaire général de l'Institut
NL DCS 1/86- NL DCS 1/86 - modifiant le statut du personnel administratif et le régime applicable aux agents temporaires, auxiliaires et locaux ainsi qu'aux conseillers spéciaux, le régime du personnel enseignant et les dispositions communes applicables au personnel
NL DCS 2/86- NL DCS 2/86 - portant modification du chapitre 8 du régime du personnel enseignant
NL DCS 3/86- NL DCS 3/86 - portant décharge à donner au Président de l'Institut de l'exécution du budget de l'exercice 1985
NL DCS 4/86- NLR DCS 4/86 - concernant l'arret définitif du budget pour l'exercice 1987
NL DCS 5/86- NL DCS 5/86 - modifiant la convention portant création d'un IUE à la suite de l'adhésion de la République hellénique
NL DCS 6/86- NL DCS 6/86 - portant arret du budget supplémentaire et rectificatif de l'IUE pour l'exercice 1987
NL DCS 7/86- NL DCS 7/86 - portant nomination du Président de l'IUE
NL DCS 8/86- NL DCS 8/86 - portant renouvellement du mandat du Secretaire général de l'Institut

07.5.07.76

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