File contains:
DCS 1/83 - Décision n. 1/83 du conseil Supérieur du 2 juin 1983 modifiant l'article 79 des Dispositions communes
DCS 2/83 - Décision n. 2/83 du conseil Supérieur du 2 juin 1983 portant modification de l'article 54 du Régime du Personnel Enseignant
DCS 3/83 - Décision n. 3/83 du conseil Supérieur du 2 juin 1983 modifiant l'article 12 du Régime du Personnel Enseignant
DCS 4/83 - Décision n. 4/83 du conseil Supérieur du 2 juin 1983 modifiant les dispositions réglementaires financières
DCS 5/83 - Décision n. 5/83 du conseil Supérieur du 3 juin 1983 portant nomination d'un vérificateur de l'Institut
DCS 6/83 - Décision n. 6/83 du conseil Supérieur du 15 décembre 1983 portant décharge à donner au Président de l'Institut de l'exécution du budget de l'exercice 1982
DCS 7/83 - Décision n. 7/83 du conseil Supérieur du 15 décembre 1983 modifiant le statut du personnel administratif, le régime du personnel enseignant et les dispositions communes applicables au personnel enseignant et au personnel administratif de l'IUE
DCS 8/83 - Décision n. 8/83 du conseil Supérieur du 15 décembre 1983 portant modification du chapitre 8 du régime du personnel enseignant
DCS 9/83 - Décision n. 9/83 du conseil Supérieur du 15 décembre 1983 portant application des dispositions modifiées du chapitre 8 du régime du personnel enseignant
DCS 10/83 - Décision n. 10/83 du conseil Supérieur du 16 décembre 1983 portant arret du budget supplémentaire et rectificatif de l'IUE pour l'exercice 1983
DCS 12/83 - Décision n. 12/83 du conseil Supérieur du 16 décembre 1983 portant modification de l'organigramme annexé au budget de l'IUE
DE DCS 1/83- DE DCS 1/83 - modifiant l'article 79 des Dispositions communes
DE DCS 10/83- DE DCS 10/83 - portant arret du budget supplémentaire et rectificatif de l'IUE pour l'exercice 1983
DE DCS 11/83- DE DCS 11/83 - concernant l'arret définitif du budget pour l'exercice 1984
DE DCS 12/83- DE DCS 12/83 - portant modification de l'organigramme annexé au budget de l'IUE
DE DCS 2/83- DE DCS 2/83 - portant modification de l'article 54 du Régime du Personnel Enseignant
DE DCS 3/83- DE DCS 3/83 - modifiant l'article 12 du Régime du Personnel Enseignant
DE DCS 4/83- DE DCS 4/83 - modifiant le dispositions réglementaires financières
DE DCS 5/83- DE DCS 5/83 - portant nomination d'un vérificateur de l'Institut
DE DCS 6/83- DE DCS 6/83 - portant décharge à donner au Président de l'Institut de l'exécution du budget de l'exercice 1982
DE DCS 7/83- DE DCS 7/83 - modifiant le statut du personnel administratif, le régiem du pesonnel enseignant et les dispositions communes applicables au personnel enseignant et au personnel administratif de l'IUE
DE DCS 8/83- DE DCS 8/83 - portant modification du chapitre 8 du régime du personnel enseignant
DE DCS 9/83- DE DCS 9/83 - portant application des dispositions modifiées du chapitre 8 du régime du personnel enseignant
EN DCS 1/83- EN DCS 1/83 - modifiant l'article 79 des Dispositions communes
EN DCS 10/83- EN DCS 10/83 - portant arret du budget supplémentaire et rectificatif de l'IUE pour l'exercice 1983
EN DCS 11/83- EN DCS 11/83 - concernant l'arret définitif du budget pour l'exercice 1984
EN DCS 12/83- EN DCS 12/83 - portant modification de l'organigramme annexé au budget de l'IUE
EN DCS 2/83- EN DCS 2/83 - portant modification de l'article 54 du Régime du Personnel Enseignant
EN DCS 3/83- EN DCS 3/83 - modifiant l'article 12 du Régime du Personnel Enseignant
EN DCS 4/83- EN DCS 4/83 - modifiant le dispositions réglementaires financières
EN DCS 5/83- EN DCS 5/83 - portant nomination d'un vérificateur de l'Institut
EN DCS 6/83- EN DCS 6/83 - portant décharge à donner au Président de l'Institut de l'exécution du budget de l'exercice 1982
EN DCS 7/83- EN DCS 7/83 - modifiant le statut du personnel administratif, le régiem du pesonnel enseignant et les dispositions communes applicables au personnel enseignant et au personnel administratif de l'IUE
EN DCS 8/83- EN DCS 8/83 - portant modification du chapitre 8 du régime du personnel enseignant
EN DCS 9/83- EN DCS 9/83 - portant application des dispositions modifiées du chapitre 8 du régime du personnel enseignant
FR DCS 1/83- FR DCS 1/83 - modifiant l'article 79 des Dispositions communes
FR DCS 10/83- FR DCS 10/83 - portant arrêt du budget supplémentaire et rectificatif de l'IUE pour l'exercice 1983
FR DCS 11/83- FR DCS 11/83 - concernant l'arrêt définitif du budget pour l'exercice 1984
FR DCS 12/83- FR DCS 12/83 - portant modification de l'organigramme annexé au budget de l'IUE
FR DCS 2/83- FR DCS 2/83 - portant modification de l'article 54 du Régime du Personnel Enseignant
FR DCS 3/83- FR DCS 3/83 - modifiant l'article 12 du Régime du Personnel Enseignant
FR DCS 4/83- FR DCS 4/83 - modifiant les dispositions réglementaires financières
FR DCS 5/83- FR DCS 5/83 - portant nomination d'un vérificateur de l'Institut
FR DCS 6/83- FR DCS 6/83 - portant décharge à donner au Président de l'Institut de l'exécution du budget de l'exercice 1982
FR DCS 7/83- FR DCS 7/83 - modifiant le statut du personnel administratif, le régiem du pesonnel enseignant et les dispositions communes applicables au personnel enseignant et au personnel administratif de l'IUE
FR DCS 8/83- FR DCS 8/83 - portant modification du chapitre 8 du régime du personnel enseignant
FR DCS 9/83- FR DCS 9/83 - portant application des dispositions modifiées du chapitre 8 du régime du personnel enseignant
IT DCS 1/83- IT DCS 1/83 - modifiant l'article 79 des Dispositions communes
IT DCS 10/83- IT DCS 10/83 - portant arrêt du budget supplémentaire et rectificatif de l'IUE pour l'exercice 1983
IT DCS 11/83- IT DCS 11/83 - concernant l'arrêt définitif du budget pour l'exercice 1984
IT DCS 12/83- IT DCS 12/83 - portant modification de l'organigramme annexé au budget de l'IUE
IT DCS 2/83- IT DCS 2/83 - portant modification de l'article 54 du Régime du Personnel Enseignant
IT DCS 3/83- IT DCS 3/83 - modifiant l'article 12 du Régime du Personnel Enseignant
IT DCS 4/83- IT DCS 4/83 - modifiant les dispositions réglementaires financières
IT DCS 5/83- IT DCS 5/83 - portant nomination d'un vérificateur de l'Institut
IT DCS 6/83- IT DCS 6/83 - portant décharge à donner au Président de l'Institut de l'exécution du budget de l'exercice 1982
IT DCS 7/83- IT DCS 7/83 - modifiant le statut du personnel administratif, le régiem du pesonnel enseignant et les dispositions communes applicables au personnel enseignant et au personnel administratif de l'IUE
IT DCS 8/83- IT DCS 8/83 - portant modification du chapitre 8 du régime du personnel enseignant
IT DCS 9/83- IT DCS 9/83 - portant application des dispositions modifiées du chapitre 8 du régime du personnel enseignant
NL DCS 1/83- NL DCS 1/83 - modifiant l'article 79 des Dispositions communes
NL DCS 11/83- NL DCS 11/83 - concernant l'arret définitif du budget pour l'exercice 1984
NL DCS 2/83- NL DCS 2/83 - portant modification de l'article 54 du Régime du Personnel Enseignant
NL DCS 3/83- NL DCS 3/83 - modifiant l'article 12 du Régime du Personnel Enseignant
NL DCS 4/83- NL DCS 4/83 - modifiant les dispositions réglementaires financières
NL DCS 5/83- NL DCS 5/83 - portant nomination d'un vérificateur de l'Institut

07.5.07.76

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