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DCS 1/80 – Décision n. 1/80 du conseil Supérieur du 5 juin 1980 portant modification du statut du personnel administratif, du régime applicable aux agents temporaires, auxiliaires et locaux et aux conseillers spéciaux, ainsi que du régime du personnel enseignant de l'IUE
DCS 2/80 - Décision n. 2/80 du conseil Supérieur du 5 juin 1980 portant modification du statut du personnel administratif, du régime applicable aux agents temporaires, auxiliaires et locaux et aux conseillers spéciaux, ainsi que du régime du personnel enseignant de l'IUE
DCS 3/80 - Décision n. 3/80 du conseil Supérieur du 5 juin 1980 portant virement de crédits de chapitre à chapitre
DCS 4/80 - Décision n. 4/80 du conseil Supérieur du 5 juin 1980 portant virement de crédits de chapitre à chapitre
DCS 5/80 - Décision n. 5/80 du conseil Supérieur du 5 juin 1980 modifiant l'article 28, paragraphe 2 du régime du personnel enseignant de l'IUE
Constatation du Président de l'Institut relative à l'approbation d'un virement de crédits de chapitre à chapitre
DCS 6/80 - Décision n. 6/80 du conseil Supérieur du 39 octobre 1980 portant approbation d'un virement de crédits de chapitre à chapitre
DCS 7/80 - Décision n. 7/80 du conseil Supérieur du 27 novembre 1980 portant décharge à donner au Président de l'Institut de l'exécution du budget de l'exercice 1979
DCS 8/80 - Décision n. 8/80 du conseil Supérieur du 27 novembre 1980 modifiant la description des fonctions et attributions des agents de l'IUE
DCS 9/80 - Décision n. 9/80 du conseil Supérieur du 27 novembre 1980 modifiant l'article 23 du régime du personnel enseignant de l'IUE
DCS 10/80 - Décision n. 10/80 du conseil Supérieur du 27 novembre 1980 modifiant l'article 36 du régime du personnel enseignant de l'IUE
DCS 11/80 - Décision n. 11/80 du conseil Supérieur du 27 novembre 1980 portant renouvellement du mandat des vérificateurs de l'Institut
DCS 12/80 - Décision n. 12/80 du conseil Supérieur du 27 novembre 1980 concernant l'arrêt définitif du budget pour l'exercice 1981
DCS 13/80 - Décision n. 13/80 du conseil Supérieur du 27 novembre 1980 modifiant les Dispositions Réglementaires Financières
DCS 14/80 - Décision n. 14/80 du conseil Supérieur du 27 novembre 1980 portant virement de crédits de chapitre à chapitre
DCS 15/80 - Décision n. 15/80 du conseil Supérieur du 27 novembre 1980 portant modification temporaire des dispositions du chapitre 8 section d) du régime du personnel enseignant de l'IUE
DCS 16/80 - Décision n. 16/80 du conseil Supérieur du 27 novembre 1980Portant création du Conseil de Recherche
DE DCS 1/80- DE DCS 1/80 - portant modification du statut du personnel administratif, du régime applicable aux agents temporaires, auxiliaires et locaux et aux conseillers spéciaux, ainsi que du régime du personnel enseignant de l'IUE
DE DCS 10/80- DE DCS 10/80 - modifiant l'article 36 du régime du personnel enseignant de l'IUE
DE DCS 11/80- DE DCS 11/80 - portant renouvellement du mandat des vérificateurs de l'Institut
DE DCS 12/80- DE DCS 12/80 - concernant l'arret définitif du budget pour l'exercice 1981
DE DCS 13/80- DE DCS 13/80 - modifiant les Dispositions Réglementaires Financieres
DE DCS 14/80- DE DCS 14/80 - portant virement de crédits de chapitre à chapitre
DE DCS 15/80- DE DCS 15/80 - portant modification temporaire des dispositions du chapitre 8 section d) du régime du personnel enseignant de l'IUE
DE DCS 16/80- DE DCS 16/80 - Portant création du Conseil de Recherche
DE DCS 2/80- DE DCS 2/80 - portant modification du statut du personnel administratif, du régime applicable aux agents temporaires, auxiliaires et locaux et aux conseillers spéciaux, ainsi que du régime du personnel enseignant de l'IUE
DE DCS 3/80- DE DCS 3/80 - portant virement de crédits de chapitre à chapitre
DE DCS 4/80- DE DCS 4/80 - portant virement de crédits de chapitre à chapitre
DE DCS 5/80- DE DCS 5/80 - modifiant l'article 28, paragraphe 2 du régime du personnel enseignant de l'IUE
DE DCS 6/80- DE DCS 6/80 - portant approbation d'un virement de crédits de chapitre à chapitre
DE DCS 7/80- DE DCS 7/80 - portant décharge à donner au Président de l'Institut de l'exécution du budget de l'exercice 1979
DE DCS 8/80- DE DCS 8/80 - modifiant la description des fonctions et attributions des agents de l'IUE
DE DCS 9/80- DE DCS 9/80 - modifiant l'article 23 du régime du personnel enseignant de l'IUE
DE DCS N01/80- DE DCS N01/80 - constatation du Président de l'Institut relative à l'approbation d'un virement de crédits de chapitre à chapitre
EN DCS 1/80- EN DCS 1/80 - portant modification du statut du personnel administratif, du régime applicable aux agents temporaires, auxiliaires et locaux et aux conseillers spéciaux, ainsi que du régime du personnel enseignant de l'IUE
EN DCS 10/80- EN DCS 10/80 - modifiant l'article 36 du régime du personnel enseignant de l'IUE
EN DCS 11/80- EN DCS 11/80 - portant renouvellement du mandat des vérificateurs de l'Institut
EN DCS 12/80- EN DCS 12/80 - concernant l'arret définitif du budget pour l'exercice 1981
EN DCS 13/80- EN DCS 13/80 - modifiant les Dispositions Réglementaires Financieres
EN DCS 14/80- EN DCS 14/80 - portant virement de crédits de chapitre à chapitre
EN DCS 15/80- EN DCS 15/80 - portant modification temporaire des dispositions du chapitre 8 section d) du régime du personnel enseignant de l'IUE
EN DCS 16/80- EN DCS 16/80 - Portant création du Conseil de Recherche
EN DCS 2/80- EN DCS 2/80 - portant modification du statut du personnel administratif, du régime applicable aux agents temporaires, auxiliaires et locaux et aux conseillers spéciaux, ainsi que du régime du personnel enseignant de l'IUE
EN DCS 3/80- EN DCS 3/80 - portant virement de crédits de chapitre à chapitre
EN DCS 4/80- EN DCS 4/80 - portant virement de crédits de chapitre à chapitre
EN DCS 5/80- EN DCS 5/80 - modifiant l'article 28, paragraphe 2 du régime du personnel enseignant de l'IUE
EN DCS 6/80- EN DCS 6/80 - portant approbation d'un virement de crédits de chapitre à chapitre
EN DCS 7/80- EN DCS 7/80 - portant décharge à donner au Président de l'Institut de l'exécution du budget de l'exercice 1979
EN DCS 8/80- EN DCS 8/80 - modifiant la description des fonctions et attributions des agents de l'IUE
EN DCS 9/80- EN DCS 9/80 - modifiant l'article 23 du régime du personnel enseignant de l'IUE
EN DCS N01/80- EN DCS N01/80 - constatation du Président de l'Institut relative à l'approbation d'un virement de crédits de chapitre à chapitre
FR DCS 4/80- FR DCS 4/80 - portant virement de crédits de chapitre à chapitre
FR DCS 1/80- FR DCS 1/80 - portant modification du statut du personnel administratif, du régime applicable aux agents temporaires, auxiliaires et locaux et aux conseillers spéciaux, ainsi que du régime du personnel enseignant de l'IUE
FR DCS 10/80- FR DCS 10/80 - modifiant l'article 36 du régime du personnel enseignant de l'IUE
FR DCS 11/80- FR DCS 11/80 - portant renouvellement du mandat des vérificateurs de l'Institut
FR DCS 12/80- FR DCS 12/80 - concernant l'arret définitif du budget pour l'exercice 1981
FR DCS 13/80- FR DCS 13/80 - modifiant les Dispositions Réglementaires Financieres
FR DCS 14/80- FR DCS 14/80 - portant virement de crédits de chapitre à chapitre
FR DCS 15/80- FR DCS 15/80 - portant modification temporaire des dispositions du chapitre 8 section d) du régime du personnel enseignant de l'IUE
FR DCS 16/80- FR DCS 16/80 - Portant création du Conseil de Recherche
FR DCS 2/80- FR DCS 2/80 - portant modification du statut du personnel administratif, du régime applicable aux agents temporaires, auxiliaires et locaux et aux conseillers spéciaux, aisi que du régime du personnel enseignant de l'IUE
FR DCS 3/80- FR DCS 3/80 - portant virement de crédits de chapitre à chapitre
FR DCS 5/80- FR DCS 5/80 - modifiant l'article 28, paragraphe 2 du régime du personnel enseignant de l'IUE
FR DCS 6/80- FR DCS 6/80 - portant approbation d'un virement de crédits de chapitre à chapitre
FR DCS 7/80- FR DCS 7/80 - portant décharge à donner au Président de l'Institut de l'exécution du budget de l'exercice 1979
FR DCS 8/80- FR DCS 8/80 - modifiant la description des fonctions et attributions des agents de l'IUE
FR DCS 9/80- FR DCS 9/80 - modifiant l'article 23 du régime du personnel enseignant de l'IUE
FR DCS N01/80- FR DCS N01/80 - constatation du Président de l'Institut relative à l'approbation d'un virement de crédits de chapitre à chapitre
IT DCS 1/80- IT DCS 1/80 - portant modification du statut du personnel administratif, du régime applicable aux agents temporaires, auxiliaires et locaux et aux conseillers spéciaux, ainsi que du régime du personnel enseignant de l'IUE
IT DCS 10/80- IT DCS 10/80 - modifiant l'article 36 du régime du personnel enseignant de l'IUE
IT DCS 11/80- IT DCS 11/80 - portant renouvellement du mandat des vérificateurs de l'Institut
IT DCS 12/80- IT DCS 12/80 - concernant l'arret définitif du budget pour l'exercice 1981
IT DCS 13/80- IT DCS 13/80 - modifiant les Dispositions Réglementaires Financieres
IT DCS 14/80- IT DCS 14/80 - portant virement de crédits de chapitre à chapitre
IT DCS 15/80- IT DCS 15/80 - portant modification temporaire des dispositions du chapitre 8 section d) du régime du personnel enseignant de l'IUE
IT DCS 16/80- IT DCS 16/80 - Portant création du Conseil de Recherche
IT DCS 2/80- IT DCS 2/80 - portant modification du statut du personnel administratif, du régime applicable aux agents temporaires, auxiliaires et locaux et aux conseillers spéciaux, ainsi que du régime du personnel enseignant de l'IUE
IT DCS 3/80- IT DCS 3/80 - portant virement de crédits de chapitre à chapitre
IT DCS 4/80- IT DCS 4/80 - portant virement de crédits de chapitre à chapitre
IT DCS 5/80- IT DCS 5/80 - modifiant l'article 28, paragraphe 2 du régime du personnel enseignant de l'IUE
IT DCS 6/80- IT DCS 6/80 - portant approbation d'un virement de crédits de chapitre à chapitre
IT DCS 7/80- IT DCS 7/80 - portant décharge à donner au Président de l'Institut de l'exécution du budget de l'exercice 1979
IT DCS 8/80- IT DCS 8/80 - modifiant la description des fonctions et attributions des agents de l'IUE
IT DCS 9/80- IT DCS 9/80 - modifiant l'article 23 du régime du personnel enseignant de l'IUE
IT DCS N01/80- IT DCS N01/80 - constatation du Président de l'Institut relative à l'approbation d'un virement de crédits de chapitre à chapitre
NL DCS 1/80- NL DCS 1/80 - portant modification du statut du personnel administratif, du régime applicable aux agents temporaires, auxiliaires et locaux et aux conseillers spéciaux, ainsi que du régime du personnel enseignant de l'IUE
NL DCS 10/80- NL DCS 10/80 - modifiant l'article 36 du régime du personnel enseignant de l'IUE
NL DCS 13/80- NL DCS 13/80 - modifiant les Dispositions Réglementaires Financieres
NL DCS 15/80- NL DCS 15/80 - portant modification temporaire des dispositions du chapitre 8 section d) du régime du personnel enseignant de l'IUE
NL DCS 2/80- NL DCS 2/80 - portant modification du statut du personnel administratif, du régime applicable aux agents temporaires, auxiliaires et locaux et aux conseillers spéciaux, ainsi que du régime du personnel enseignant de l'IUE
NL DCS 5/80- NL DCS 5/80 - modifiant l'article 28, paragraphe 2 du régime du personnel enseignant de l'IUE
NL DCS 9/80- NL DCS 9/80 - modifiant l'article 23 du régime du personnel enseignant de l'IUE

07.5.07.76

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