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DCS 1/79 - Décision n. 1/79 du Conseil Supérieur du 30 mars 1979 modifiant les statut du personnel administratif, le régime applicable aux agents temporaires, auxiliaires et locaux ainsi qu'aux conseillers spéciaux, et les dispositions communes applicables au personnel enseignant et au personnel administratif
DCS 2/79 - Décision n. 2/79 du Conseil Supérieur du 1er juin 1979 établissant la correspondance entre les emplois-types et les carrières des agents de l'Institut
DCS 3/79 - Décision n. 3/79 du Conseil Supérieur du 1er juin 1979 portant décharge à donner au Président de l'Institut de l'exécution du budget de l'exercice 1977
DCS 4/79 - Décision n. 4/79 du Conseil Supérieur du 20 novembre 1979 portant autorisation d'un virement de crédits de chapitre à chapitre du budget de l'exercice 1979
DCS 5/79 - Décision n. 5/79 du Conseil Supérieur du 29 novembre 1979 portant décharge à donner au Président de l'Institut de l'exécution du budget de l'exercice 1978
DCS 6/79 - Décision n. 6/79 du Conseil Supérieur du 29 novembre 1979 modifiant l'article 28, paragraphe 2, du régime du personnel enseignant de l'IUE
DCS 7/79 - Décision n. 7/79 du Conseil Supérieur du 29 novembre 1979 portant virement de crédits de chapitre à chapitre
DCS 8/79 - Décision n. 8/79 du Conseil Supérieur du 29 novembre 1979 portant description des fonctions et attributions des agents de l'IUE
DCS 9/79 - Décision n. 9/79 du Conseil Supérieur du 29 novembre 1979 concernant l'arret définitif du budget pour l'exercice 1980
DCS 10/79 - Décision n. 10/79 du Conseil Supérieur du 29 novembre 1979 relative aux budgets 1979 et 1980 de l'IUE ainsi qu'à une proposition de modification des dispositions réglementaires financiéres de cet Institut
DCS 11/79 - Décision n. 11/79 du Conseil Supérieur du 29 novembre 1979 modifiant les dispositions réglementaires financières
DCS 12/79 - Décision n. 12/79 du Conseil Supérieur du 29 novembre 1979 Portant détermination du nombre des membres du Conseil académique
DE DCS 1/79- DE DCS 1/79 - modifiant les statut du personnel administratif, le régime applicable aux agents temporaires, auxiliaires et locaux ainsi qu'aux conseillers spéciaux, et les dispositions communes applicables au personnel enseignant
DE DCS 10/79- DE DCS 10/79 - relative aux budgets 1979 et 1980 de l'IUE ainsi qu'à une proposition de modification des dispositions réglementaires financiéres de cet Institut
DE DCS 11/79- DE DCS 11/79 - modifiant les dispositions réglementaires financières
DE DCS 12/79- DE DCS 12/79 - Portant détermination du nombre des membres du Conseil académique
DE DCS 2/79- DE DCS 2/79 - établissant la correspondance entre les emplois-types et les carriéres des agents de l'Institut
DE DCS 3/79- DE DCS 3/79 - portant décharge à donner au Président de l'Institut de l'exécution du budget de l'exercice 1977
DE DCS 4/79- DE DCS 4/79 - portant autorisation d'un virement de crédits de chapitre à chapitre du budget de l'exercice 1979
DE DCS 5/79- DE DCS 5/79 - portant décharge à donner au Président de l'Institut de l'exécution du budget de l'exercice 1978
DE DCS 6/79- DE DCS 6/79 - modifiant l'article 28, paragraphe 2, du régime du personnel enseignant de l'IUE
DE DCS 7/79- DE DCS 7/79 - portant virement de crédits de chapitre à chapitre
DE DCS 8/79- DE DCS 8/79 - portant description des fonctions et attributions des agents de l'IUE
DE DCS 9/79- DE DCS 9/79 - concernant l'arret définitif du budget pour l'exercice 1980
EN DCS 1/79- EN DCS 1/79 - modifiant les statut du personnel administratif, le régime applicable aux agents temporaires, auxiliaires et locaux ainsi qu'aux conseillers spéciaux, et les dispositions communes applicables au personnel enseignant
EN DCS 10/79- EN DCS 10/79 - relative aux budgets 1979 et 1980 de l'IUE ainsi qu'à une proposition de modification des dispositions réglementaires financiéres de cet Institut
EN DCS 11/79- EN DCS 11/79 - modifiant les dispositions réglementaires financières
EN DCS 12/79- EN DCS 12/79 - Portant détermination du nombre des membres du Conseil académique
EN DCS 2/79- EN DCS 2/79 - établissant la correspondance entre les emplois-types et les carriéres des agents de l'Institut
EN DCS 3/79- EN DCS 3/79 - portant décharge à donner au Président de l'Institut de l'exécution du budget de l'exercice 1977
EN DCS 4/79- EN DCS 4/79 - portant autorisation d'un virement de crédits de chapitre à chapitre du budget de l'exercice 1979
EN DCS 5/79- EN DCS 5/79 - portant décharge à donner au Président de l'Institut de l'exécution du budget de l'exercice 1978
EN DCS 6/79- EN DCS 6/79 - modifiant l'article 28, paragraphe 2, du régime du personnel enseignant de l'IUE
EN DCS 7/79- EN DCS 7/79 - portant virement de crédits de chapitre à chapitre
EN DCS 8/79- EN DCS 8/79 - portant description des fonctions et attributions des agents de l'IUE
EN DCS 9/79- EN DCS 9/79 - concernant l'arret définitif du budget pour l'exercice 1980
FR DCS 1/79- FR DCS 1/79 - modifiant les statut du personnel administratif, le régime applicable aux agents temporaires, auxiliaires et locaux ainsi qu'aux conseillers spéciaux, et les dispositions communes applicables au personnel enseignant
FR DCS 10/79- FR DCS 10/79 - relative aux budgets 1979 et 1980 de l'IUE ainsi qu'à une proposition de modification des dispositions réglementaires financiéres de cet Institut
FR DCS 11/79- FR DCS 11/79 - modifiant les dispositions réglementaires financierés
FR DCS 12/79- FR DCS 12/79 - Portant détermination du nombre des membres du Conseil académique
FR DCS 2/79- FR DCS 2/79 - établissant la correspondance entre les emplois-types et les carriéres des agents de l'Institut
FR DCS 3/79- FR DCS 3/79 - portant décharge à donner au Président de l'Institut de l'exécution du budget de l'exercice 1977
FR DCS 4/79- FR DCS 4/79 - portant autorisation d'un virement de crédits de chapitre à chapitre du budget de l'exercice 1979
FR DCS 5/79- FR DCS 5/79 - portant décharge à donner au Président de l'Institut de l'exécution du budget de l'exercice 1978
FR DCS 6/79- FR DCS 6/79 - modifiant l'article 28, paragraphe 2, du régime du personnel enseignant de l'IUE
FR DCS 7/79- FR DCS 7/79 - portant virement de crédits de chapitre à chapitre
FR DCS 8/79- FR DCS 8/79 - portant description des fonctions et attributions des agents de l'IUE
FR DCS 9/79- FR DCS 9/79 - concernant l'arret définitif du budget pour l'exercice 1980
IT DCS 1/79- IT DCS 1/79 - modifiant les statut du personnel administratif, le régime applicable aux agents temporaires, auxiliaires et locaux ainsi qu'aux conseillers spéciaux, et les dispositions communes applicables au personnel enseignant
IT DCS 10/79- IT DCS 10/79 - relative aux budgets 1979 et 1980 de l'IUE ainsi qu'à une proposition de modification des dispositions réglementaires financiéres de cet Institut
IT DCS 11/79- IT DCS 11/79 - modifiant les dispositions réglementaires financières
IT DCS 12/79- IT DCS 12/79 - Portant détermination du nombre des membres du Conseil académique
IT DCS 2/79- IT DCS 2/79 - établissant la correspondance entre les emplois-types et les carriéres des agents de l'Institut
IT DCS 3/79- IT DCS 3/79 - portant décharge à donner au Président de l'Institut de l'exécution du budget de l'exercice 1977
IT DCS 4/79- IT DCS 4/79 - portant autorisation d'un virement de crédits de chapitre à chapitre du budget de l'exercice 1979
IT DCS 5/79- IT DCS 5/79 - portant décharge à donner au Président de l'Institut de l'exécution du budget de l'exercice 1978
IT DCS 6/79- IT DCS 6/79 - modifiant l'article 28, paragraphe 2, du régime du personnel enseignant de l'IUE
IT DCS 7/79- IT DCS 7/79 - portant virement de crédits de chapitre à chapitre
IT DCS 8/79- IT DCS 8/79 - portant description des fonctions et attributions des agents de l'IUE
IT DCS 9/79- IT DCS 9/79 - concernant l'arret définitif du budget pour l'exercice 1980
NL DCS 1/79- NL DCS 1/79 - modifiant les statut du personnel administratif, le régime applicable aux agents temporaires, auxiliaires et locaux ainsi qu'aux conseillers spéciaux, et les dispositions communes applicables au personnel enseignant
NL DCS 11/79- NL DCS 11/79 - modifiant les dispositions réglementaires financières
NL DCS 2/79- NL DCS 2/79 - établissant la correspondance entre les emplois-types et les carriéres des agents de l'Institut
NL DCS 6/79- NL DCS 6/79 - modifiant l'article 28, paragraphe 2, du régime du personnel enseignant de l'IUE

07.5.07.76

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