File contains:
DCS 1/84 - Décision n. 1/84 du conseil Supérieur du 24 mai 1984 portant renouvellement du mandat d'un vérificateur aux comptes de l'IUE
DCS 2/84 - Décision n. 2/84 du conseil Supérieur du 24 mai 1984 fixant les procédures de discussion et de décision du Conseil académique
DCS 3/84 - Décision n. 3/84 du conseil Supérieur du 24 mai 1984 relatif au renouvellement des contrats des enseignants titulaires d'un contrat à temps plein ne relevant pas de la partie IV d Régime du Personnel Enseignant
DCS 4/84 - Décision n. 4/84 du conseil Supérieur du 24 mai 1984 relatif à la dénomination des membres du Corps enseignant ne relevant pas de la partie IV du Régime du Personnel Enseignant
DCS 5/84 - Décision n. 5/84 du conseil Supérieur du 17 décembre 1984 portant décharge à donner au Président de l'Institut de l'exécution du budget de l'exercice 1983
DCS 6/84 - Décision n. 6/84 du conseil Supérieur du 17 décembre 1984 portant virements de crédits de chapitre à chapitre
DCS 7/84 - Décision n. 7/84 du conseil Supérieur du 17 décembre 1984 concernant l'arrêt définitif du budget pour l'exercice 1985
DCS 8/84 - Décision n. 8/84 du conseil Supérieur du 17 décembre 1984 portant rectification du niveau des crédits d'engagement autorisés à la ligne budgétaire 1110 du budget de l'IUE de l'exercice 1984
DCS 9/84 - Décision n. 9/84 du conseil Supérieur du 17 décembre 1984 portant modification de la partie IV du régime du Personnel enseignant
DCS 10/84 - Décision n. 10/84 du conseil Supérieur du 17 décembre 1984 portant modification de l'article 28 paragraphe 2 alinéa du régime du personnel enseignant

07.5.07.76

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