DCS N01/77 - Décision du Conseil Supérieur du 23 juin 1977 majorant les taux de mission pour certains lieux
DCS N02/77 - Décision du Conseil Supérieur du 23 juin 1977 autorisant un virement de crédits de chapitre à chapitre du budget de l'exercice 1977
DCS N03/77 - Décision du Conseil Supérieur du 23 juin 1977 délégant certains pouvoirs au Comité budgétaire et financier en ce qui concerne l'adaptation des rémunérations
DCS N04/77 - Décision du Conseil Supérieur du 23 juin 1977 portant adaptation des rémunérations et des pensions des titulaires et des agents, des agents temporaires et des auxiliaires de l'IUE ainsi que les coefficients correcteurs dont sont affectées ces rémunérations et pensions
DCS N05/77 - Décision du Conseil Supérieur du 23 juin 1977 complètent la décision du 21/11/1975 établissant les dispositions réglementaires relatives à l'admission des chercheurs
DCS N06/77 - Décision du Conseil Supérieur du 23 juin 1977 fixant les conditions de création d'un Commission paritaire d'un Conseil de discipline
DCS N07/77 - Décision du Conseil Supérieur du 28 novembre 1977 concernant l'arrêt définitif du budget de l'IUE pour l'exercice 1978
DCS N08/77 - Décision du Conseil Supérieur du 28 novembre 1977 autorisant le virement de crédits de chapitre à chapitre du budget de l'exercice 1977
DCS N09/77 - Décision du Conseil Supérieur du 28 novembre 1977 autorisant un virement de crédits de chapitre à chapitre du budget de l'exercice 1977
DCS N10/77 - Décision du Conseil Supérieur du 28 novembre 1977 autorisant un virement de crédits de chapitre à chapitre du budget de l'exercice 1977
DCS N11/77 - Décision du Conseil Supérieur du 28 novembre 1977 complétant le Statut administratif et le Régime du personnel enseignant en ce qui concerne l'assurance contre les risques d'accident
DCS N12/77 - Décision du Conseil Supérieur du 28 novembre 1977 portant décharge à donner au Président de l'Institut de l'exécution du budget de l'exercice 1976
DCS N13/77 - Décision du Conseil Supérieur du 28 novembre 1977 portant nomination du Président de l'IUE
IUE 242/77 (CS 16) - Décision intérimaire du Conseil Supérieur en date du 29 novembre 1977 sur le développement futur de l’IUE

DE DCS N01/77- DE DCS N01/77 - majorant les taux de mission pour certains lieux
DE DCS N02/77- DE DCS N02/77 - autorisant un virement de crédits de chapitre à chapitre du budget de l'exercice 1977
DE DCS N03/77- DE DCS N03/77 - délégant certains pouvoirs au Comité budgetaire et financier en ce qui concerne l'adaptation des rémunérations
DE DCS N04/77- DE DCS N04/77 - portant adaptation des rémunérations et des pensions des titulaires et des agents, des agents temporaires et des auxiliaires de l'IUE ainsi que les coefficients correcteurs dont sont affectées ces rémunérations et pensions
DE DCS N05/77- DE DCS N05/77 - complètent la décision du 21/11/1975 établissant les dispositions réglementaires relatives à l'admission des chercheurs
DE DCS N06/77- DE DCS N06/77 - fixant les conditions de création d'un Commission paritaire d'un Conseil de discipline
DE DCS N07/77- DE DCS N07/77 - concernant l'arrêt définitif du budget de l'IUE pour l'exercice 1978
DE DCS N08/77- DE DCS N08/77 - autorisant le virement de crédits de chapitre à chapitre du budget de l'exercice 1977
DE DCS N09/77- DE DCS N09/77 - autorisant un virement de crédits de chapitre à chapitre du budget de l'exercice 1977
DE DCS N10/77- DE DCS N10/77 - autorisant un virement de crédits de chapitre à chapitre du budget de l'exercice 1977
DE DCS N11/77- DE DCS N11/77 - complétant le Statut administratif et le Régime du personnel enseignant en ce qui concerne l'assurance contre les risques d'accident
DE DCS N12/77- DE DCS N12/77 - portant décharge à donner au Président de l'Institut de l'exécution du budget de l'exercice 1976
EN DCS N01/77- EN DCS N01/77 - majorant les taux de mission pour certains lieux
EN DCS N02/77- EN DCS N02/77 - autorisant un virement de crédits de chapitre à chapitre du budget de l'exercice 1977
EN DCS N03/77- EN DCS N03/77 - délégant certains pouvoirs au Comité budgetaire et financier en ce qui concerne l'adaptation des rémunérations
EN DCS N04/77- EN DCS N04/77 - portant adaptation des rémunérations et des pensions des titulaires et des agents, des agents temporaires et des auxiliaires de l'IUE ainsi que les coefficients correcteurs dont sont affectées ces rémunérations et pensions
EN DCS N05/77- EN DCS N05/77 - complétent la décision du 21/11/1975 établissant les dispositions réglementaires relatives à l'admission des chercheurs
EN DCS N06/77- EN DCS N06/77 - fixant les conditions de création d'un Commission paritaire d'un Conseil de discipline
EN DCS N07/77- EN DCS N07/77 - concernant l'arret défintif du budget de l'IUE pour l'exercice 1978
EN DCS N08/77- EN DCS N08/77 - autorisant le virement de crédits de chapitre à chapitre du budget de l'exercice 1977
EN DCS N09/77- EN DCS N09/77 - autorisant un virement de crédits de chapitre à chapitre du budget de l'exercice 1977
EN DCS N10/77- EN DCS N10/77 - autorisant un virement de crédits de chapitre à chapitre du budget de l'exercice 1977
EN DCS N11/77- EN DCS N11/77 - complétant le Statut administratif et le Régime du personnel enseignant en ce qui concerne l'assurance contre les risques d'accident
EN DCS N12/77- EN DCS N12/77 - portant décharge à donner au Président de l'Institut de l'exécution
EN IUE 242/77- EN IUE 242/77 (CS 16) - décision interimaire du Conseil Supérieur en date du 29 novembre 1977
FR DCS N01/77- FR DCS N01/77 - majorant les taux de mission pour certains lieux
FR DCS N02/77- FR DCS N02/77 - autorisant un virement de crédits de chapitre à chapitre du budget de l'exercice 1977
FR DCS N03/77- FR DCS N03/77 - délégant certains pouvoirs au Comité budgetaire et financier en ce qui concerne l'adaptation des rémunérations
FR DCS N04/77- FR DCS N04/77 - portant adaptation des rémunérations et des pensions des titulaires et des agents, des agents temporaires et des auxiliaires de l'IUE ainsi que les coefficients correcteurs dont sont affectées ces rémunérations et pensions
FR DCS N05/77- FR DCS N05/77 - complétent la décision du 21/11/1975 établissant les dispositions réglementaires relatives à l'admission des chercheurs
FR DCS N06/77- FR DCS N06/77 - fixant les conditions de création d'un Commission paritaire d'un Conseil de discipline
FR DCS N07/77- FR DCS N07/77 - concernant l'arret défintif du budget de l'IUE pour l'exercice 1978
FR DCS N08/77- FR DCS N08/77 - autorisant le virement de crédits de chapitre à chapitre du budget de l'exercice 1977
FR DCS N09/77- FR DCS N09/77 - autorisant un virement de crédits de chapitre à chapitre du budget de l'exercice 1977
FR DCS N10/77- FR DCS N10/77 - autorisant un virement de crédits de chapitre à chapitre du budget de l'exercice 1977
FR DCS N11/77- FR DCS N11/77 - complétant le Statut administratif et le Régime du personnel enseignant en ce qui concerne l'assurance contre les risques d'accident
FR DCS N12/77- FR DCS N12/77 - portant décharge à donner au Président de l'Institut de l'exécution du budget de l'exercice 1976
FR DCS N13/77- FR DCS N13/77 - portant nomination du Président de l'IUE
FR IUE 242/77- FR IUE 242/77 (CS 16) - décision interimaire du Conseil Supérieur en date du 29 novembre 1977
IT DCS N01/77- IT DCS N01/77 - majorant les taux de mission pour certains lieux
IT DCS N02/77- IT DCS N02/77 - autorisant un virement de crédits de chapitre à chapitre du budget de l'exercice 1977
IT DCS N03/77- IT DCS N03/77 - délégant certains pouvoirs au Comité budgetaire et financier en ce qui concerne l'adaptation des rémunérations
IT DCS N04/77- IT DCS N04/77 - portant adaptation des rémunérations et des pensions des titulaires et des agents, des agents temporaires et des auxiliaires de l'IUE ainsi que les coefficients correcteurs dont sont affectées ces rémunérations et pensions
IT DCS N05/77- IT DCS N05/77 - complétent la décision du 21/11/1975 établissant les dispositions réglementaires relatives à l'admission des chercheurs
IT DCS N06/77- IT DCS N06/77 - fixant les conditions de création d'un Commission paritaire d'un Conseil de discipline
IT DCS N07/77- IT DCS N07/77 - concernant l'arret défintif du budget de l'IUE pour l'exercice 1978
IT DCS N08/77- IT DCS N08/77 - autorisant le virement de crédits de chapitre à chapitre du budget de l'exercice 1977
IT DCS N09/77- IT DCS N09/77 - autorisant un virement de crédits de chapitre à chapitre du budget de l'exercice 1977
IT DCS N10/77- IT DCS N10/77 - autorisant un virement de crédits de chapitre à chapitre du budget de l'exercice 1977
IT DCS N11/77- IT DCS N11/77 - complétant le Statut administratif et le Régime du personnel enseignant en ce qui concerne l'assurance contre les risques d'accident
IT DCS N12/77- IT DCS N12/77 - portant décharge à donner au Président de l'Institut de l'exécution du budget de l'exercice 1976
IT IUE 242/77- IT IUE 242/77 (CS 16) - décision interimaire du Conseil Supérieur en date du 29 novembre 1977
NL DCS N01/77- NL DCS N01/77 - majorant les taux de mission pour certains lieux
NL DCS N02/77- NL DCS N02/77 - autorisant un virement de crédits de chapitre à chapitre du budget de l'exercice 1977
NL DCS N03/77- NL DCS N03/77 - délégant certains pouvoirs au Comité budgetaire et financier en ce qui concerne l'adaptation des rémunérations
NL DCS N04/77- NL DCS N04/77 - portant adaptation des rémunérations et des pensions des titulaires et des agents, des agents temporaires et des auxiliaires de l'IUE ainsi que les coefficients correcteurs dont sont affectées ces rémunérations et pensions
NL DCS N05/77- NL DCS N05/77 - complétent la décision du 21/11/1975 établissant les dispositions réglementaires relatives à l'admission des chercheurs
NL DCS N06/77- NL DCS N06/77 - fixant les conditions de création d'un Commission paritaire d'un Conseil de discipline
NL DCS N07/77- NL DCS N07/77 - concernant l'arret défintif du budget de l'IUE pour l'exercice 1978
NL DCS N08/77- NL DCS N08/77 - autorisant le virement de crédits de chapitre à chapitre du budget de l'exercice 1977
NL DCS N09/77- NL DCS N09/77 - autorisant un virement de crédits de chapitre à chapitre du budget de l'exercice 1977
NL DCS N10/77- NL DCS N10/77 - autorisant un virement de crédits de chapitre à chapitre du budget de l'exercice 1977
NL DCS N11/77- NL DCS N11/77 - complétant le Statut administratif et le Régime du personnel enseignant en ce qui concerne l'assurance contre les risques d'accident
NL DCS N12/77- NL DCS N12/77 - portant décharge à donner au Président de l'Institut de l'exécution du budget de l'exercice 1976
NL IUE 242/77- NL IUE 242/77 (CS 16) - décision interimaire du Conseil Supérieur en date du 29 novembre 1977

07.5.07.76

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