Comptes rendus des 1299e [SI(87)409] (05/06), 1300e [SI(87)435] (12/06) et 1301e [SI(87)463] (18/06) réunions du COREPER les 04, 11 et 17/06. Note de P. Ponzano -SG- sur la procédure de vote dans le Conseil (17/06). Notes de B. Paulin [JUR(87)D/03732] (18/06) et d'Emile Noël [SG(87)D/7894] (19/06) sur le déjeuner du COREPER le 18/06. Note de G. Ciavarini Azzi -SG- sur la rotation semestrielle de la présidence du Conseil (19/06). Note de la présidence du Conseil au Conseil Affaires générales du 22/06 sur l'exercice des compétences d'exécution conférées à la Commission et projet de décision du Conseil fixant ses modalités d'exécution [7233/87REVTRAT8INST13] (18/06). Note de H.G. Krenzler -SG- sur le déjeuner su COREPER le 02/07 (03/07). Note de M. von Donat -SG- sur la réunion du COREPER le 09/07 (10/07). Notes de H.G. Krenzler (15/07) et C.D. Ehlermann -SJ- (17/07) sur la réunion restreinte du COREPER le 15/07 et notamment sur l'attachement français au Compromis de Luxembourg. Circulaire diffusant le nouveau règlement intérieur du Conseil [SI(87)574] (23/07). Note de H.G. Krenzler sur le déjeuner du COREPER le 09/09 (10/09). Note de M. von Donat sur la réunion informelle du COREPER le 15/09 [GI(87)136] (16/09). "Vote à la majorité. Modification du règlement intérieur du Conseil (communication de M. le président en accord avec M. Ripa de Meana)" [SEC(87)1415] (21/09).

Textual