Réunions du Bureau de la conférence, 19-24 juin 1961, Strasbourg

Document date: [1961]

Identity Statement

HAEU Reference Code
ACP.A-02.02
Extent and Medium

4 dossiers

Reference Archivists

Brouet, Agnes

Context

Administrative and Biographical History

Le Bureau de la conférence organisant et dirigeant la conférence de Strasbourg, les différentes réunions préparent chaque journée de la conférence. Les différents dossiers suivent donc l’ordre du jour de la conférence et traite ainsi de :
- la vérification des pouvoirs des parlementaires des EAMA;
- la fixation de l’ordre du jour des travaux des séances de la conférence ;
- l’établissement des propositions à soumettre à la conférence et relatives au nom de membres, ainsi qu’à la nomination des quatre commissions temporaires, conformément à l’article 12 du Règlement de la conférence;
- la fixation de la procédure pour les travaux en commission ;
- la désignation d’un Commission paritaire permanente prévue à l’article 16 du Règlement de la conférence, etc.

Content and Structure

Abstract

La sous-série se compose de quatre dossiers propres à chaque journée de réunion et de cinq projets d’ordre du jour, cinq documents de travail, quatre procès-verbaux, deux lettres, un compte-rendu et une feuille de présidence.
Les différents dossiers des réunions du Bureau de la conférence sont organisés chronologiquement.

Conditions of Access and Use

Languages

Dutch, English, French, German, Italian

Allied Materials

Location of Originals
Historical Archives of the European Union

Les originaux ont été transférés aux Archives historiques de l’Union européenne à Florence en décembre 2010

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