Réunions du Bureau de la conférence, 19-24 juin 1961, Strasbourg
Document date: [1961]Identity Statement
4 dossiers
Brouet, Agnes
Context
Le Bureau de la conférence organisant et dirigeant la conférence de Strasbourg, les différentes réunions préparent chaque journée de la conférence. Les différents dossiers suivent donc l’ordre du jour de la conférence et traite ainsi de :
- la vérification des pouvoirs des parlementaires des EAMA;
- la fixation de l’ordre du jour des travaux des séances de la conférence ;
- l’établissement des propositions à soumettre à la conférence et relatives au nom de membres, ainsi qu’à la nomination des quatre commissions temporaires, conformément à l’article 12 du Règlement de la conférence;
- la fixation de la procédure pour les travaux en commission ;
- la désignation d’un Commission paritaire permanente prévue à l’article 16 du Règlement de la conférence, etc.
Content and Structure
La sous-série se compose de quatre dossiers propres à chaque journée de réunion et de cinq projets d’ordre du jour, cinq documents de travail, quatre procès-verbaux, deux lettres, un compte-rendu et une feuille de présidence.
Les différents dossiers des réunions du Bureau de la conférence sont organisés chronologiquement.
Conditions of Access and Use
Dutch, English, French, German, Italian
Allied Materials
Les originaux ont été transférés aux Archives historiques de l’Union européenne à Florence en décembre 2010