SEC(1976)2080 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 1118/76 Objet : conclusion de contrats à frais partagés dans le cadre du programme de recherches et de développement dans le domaine de l'énergie Projet E Proposition de M. BRUNNER

Document date: [1976]

Identity Statement

HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1976)2080
Original Reference Code
SEC(1976)2080
Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1976/0057
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 01/06/1976
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 1118/76 Objet : conclusion de contrats à frais partagés dans le cadre du programme de recherches et de développement dans le domaine de l'énergie Projet E Proposition de M. BRUNNER. (FRA)
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 1118/76 Objet : conclusion de contrats à frais partagés dans le cadre du programme de recherches et de développement dans le domaine de l'énergie Projet E Proposition de M. BRUNNER. (ENG)
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 1118/76 Objet : conclusion de contrats à frais partagés dans le cadre du programme de recherches et de développement dans le domaine de l'énergie Projet E Proposition de M. BRUNNER. (DEU)

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