SEC(1976)2089 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0391/76 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrit n° 39/76 posée par Mme EWING sur les Ecoles européennes projet établi par le M. Président M. BRUNNER
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Document date: [1976]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1976)2089
Original Reference Code
SEC(1976)2089
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Brouet, Agnes
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Volume 1976/0058
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 31/05/1976
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0391/76 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrit n° 39/76 posée par Mme EWING sur les Ecoles européennes projet établi par le M. Président M. BRUNNER (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0391/76 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 39/76 posée par Mme EWING sur les Ecoles européennes projet établi par M. le Président M. BRUNNER (ENG)
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