SEC(1976)2092 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES NOUVELLE PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0389/76/2 ACCELEREE / REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du nouveau projet de réponse à la question écrite n° 146/76 posée par M. SEEFELD sur l'uniformisation des plaques minéralogiques dans les neuf pays de la Communauté suite à des modifications apportées par M. le Président projet établi par M. SCARASCIA MUGNOZZA
SEC(1976)2092 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES NOUVELLE PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0389/76/2 ACCELEREE / REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du nouveau projet de réponse à la question écrite n° 146/76 posée par M. SEEFELD sur l'uniformisation des plaques minéralogiques dans les neuf pays de la Communauté suite à des modifications apportées par M. le Président projet établi par M. SCARASCIA MUGNOZZA
Document date: [1976]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1976/0058
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 17/06/1976
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES NOUVELLE PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0389/76/2 ACCELEREE / REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du nouveau projet de réponse à la question écrite n° 146/76 posée par M. SEEFELD sur l'uniformisation des plaques minéralogiques dans les neuf pays de la Communauté suite à des modifications apportées par M. le Président projet établi par M. SCARASCIA MUGNOZZA. (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES NOUVELLE PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0389/76/2 ACCELERRE / REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du nouveau projet de réponse à la question écrite n° 146/76 posée par M. SEEFELD sur l'uniformisation des plaques minéralogiques dans les neuf pays de la Communauté suite à des modifications apportées par M. le Président projet établi par M. SCARASCIA MUGNOZZA. (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES NOUVELLE PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0389/76/2 ACCELERRE / REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du nouveau projet de réponse à la question écrite n° 146/76 posée par M. SEEFELD sur l'uniformisation des plaques minéralogiques dans les neuf pays de la Communauté suite à des modifications apportées par M. le Président projet établi par M. SCARASCIA MUGNOZZA. (DEU)
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