SEC(1976)2104 - NOTE A L'ATTENTION DE M. SIMONET, Vice-Président Objet : Question orale O-20/76 de MM. DURIEUX, HOUGARDY et CAILLAVET, au nom du Groupe des Libéraux et Apparentés Les auteurs de cette question ont exprimé le voeu qu'elle soit insérée au nombre des points de l'ordre du jour de la session du mois de juin 1976, sous réserve de l'approbation du Bureau
SEC(1976)2104 - NOTE A L'ATTENTION DE M. SIMONET, Vice-Président Objet : Question orale O-20/76 de MM. DURIEUX, HOUGARDY et CAILLAVET, au nom du Groupe des Libéraux et Apparentés Les auteurs de cette question ont exprimé le voeu qu'elle soit insérée au nombre des points de l'ordre du jour de la session du mois de juin 1976, sous réserve de l'approbation du Bureau
Document date: [1976]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1976)2104
Original Reference Code
SEC(1976)2104
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1976/0058
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 01/06/1976
NOTE A L'ATTENTION DE M. SIMONET, Vice-Président Objet : Question orale O-20/76 de MM. DURIEUX, HOUGARDY et CAILLAVET, au nom du Groupe des Libéraux et Apparentés Les auteurs de cette question ont exprimé le voeu qu'elle soit insérée au nombre des points de l'ordre du jour de la session du mois de juin 1976, sous réserve de l'approbation du Bureau. (FRA)
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Electronic File, Textual
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