SEC(1976)2057 - OJ 386 - Point 3 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Résultats de la réunion hebdomadaire des Chefs de Cabinet du mardi 1er juin 1976 (2ème partie) • Point 5 - Travaux concernant le Parlement européen • Point 7 - BEI - Cas particulier • Point 9 - Aide alimentaire - produits laitiers • Point 14 - Infractions aux Traités - Cas particuliers • Point 15 - Application de la procédure de l'article 93 paragraphe 2 CEE - Cas particuliers
SEC(1976)2057 - OJ 386 - Point 3 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Résultats de la réunion hebdomadaire des Chefs de Cabinet du mardi 1er juin 1976 (2ème partie) • Point 5 - Travaux concernant le Parlement européen • Point 7 - BEI - Cas particulier • Point 9 - Aide alimentaire - produits laitiers • Point 14 - Infractions aux Traités - Cas particuliers • Point 15 - Application de la procédure de l'article 93 paragraphe 2 CEE - Cas particuliers
Document date: [1976]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1976/0057
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 31/05/1976
OJ 386 - Point 3 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Résultats de la réunion hebdomadaire des Chefs de Cabinet du mardi 1er juin 1976 (2ème partie) • Point 5 - Travaux concernant le Parlement européen • Point 7 - BEI - Cas particulier • Point 9 - Aide alimentaire - produits laitiers • Point 14 - Infractions aux Traités - Cas particuliers • Point 15 - Application de la procédure de l'article 93 paragraphe 2 CEE - Cas particuliers (FRA)
Volume 1976/9012
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 31/05/1976
OJ 386 - Point 3 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Résultats de la réunion hebdomadaire des Chefs de Cabinet du mardi 1er juin 1976 (2ème partie) • Point 5 - Travaux concernant le Parlement européen • Point 7 - BEI - Cas particulier • Point 9 - Aide alimentaire - produits laitiers • Point 14 - Infractions aux Traités - Cas particuliers • Point 15 - Application de la procédure de l'article 93 paragraphe 2 CEE - Cas particuliers (FRA)
Conditions of Access and Use
French
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