SEC(1990)1558 - OJ 1022, point 19 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : PECHE : Proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (CEE) n° 4028/86 du Conseil relatif à des actions communautaires pour l'amélioration et l'adaptation des structures de la pêche et de l'aquaculture (COM(90) 358 et /2) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du jeudi 19 juillet 1990
SEC(1990)1558 - OJ 1022, point 19 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : PECHE : Proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (CEE) n° 4028/86 du Conseil relatif à des actions communautaires pour l'amélioration et l'adaptation des structures de la pêche et de l'aquaculture (COM(90) 358 et /2) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du jeudi 19 juillet 1990
Document date: [1990]
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CEUE_SEGE-SEC(1990)1558
Original Reference Code
SEC(1990)1558
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1990/0052
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 20/07/1990
OJ 1022, point 19 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : PECHE : Proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (CEE) n° 4028/86 du Conseil relatif à des actions communautaires pour l'amélioration et l'adaptation des structures de la pêche et de l'aquaculture (COM(90) 358 et /2) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du jeudi 19 juillet 1990. (FRA)
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