SEC(1990)1557 - OJ 1022, point 17 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : AGRICULTURE : Introduction et maintien des méthodes de production agricole compatibles avec les exigences de la protection de l'environnement ainsi que l'entretien de l'espace naturel (COM(90) 366) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du jeudi 19 juillet 1990
SEC(1990)1557 - OJ 1022, point 17 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : AGRICULTURE : Introduction et maintien des méthodes de production agricole compatibles avec les exigences de la protection de l'environnement ainsi que l'entretien de l'espace naturel (COM(90) 366) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du jeudi 19 juillet 1990
Document date: [1990]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1990)1557
Original Reference Code
SEC(1990)1557
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Brouet, Agnes
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Volume 1990/0052
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 20/07/1990
OJ 1022, point 17 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : AGRICULTURE : Introduction et maintien des méthodes de production agricole compatibles avec les exigences de la protection de l'environnement ainsi que l'entretien de l'espace naturel (COM(90) 366) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du jeudi 19 juillet 1990. (FRA)
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