SEC(1990)1576 - OJ 1029, Points 13 et 14 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : ENERGIE : 1) Actions déterminées en faveur d'une plus grande efficacité énergétique (SAVE) (COM(90) 365/3) 2) Rapprochement des législations relatives aux exigences de rendement pour nouvelles chaudières à eau chaude alimentées en combustibles liquides ou gazeux (COM(90) 368) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du vendredi 28 septembre 1990
SEC(1990)1576 - OJ 1029, Points 13 et 14 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : ENERGIE : 1) Actions déterminées en faveur d'une plus grande efficacité énergétique (SAVE) (COM(90) 365/3) 2) Rapprochement des législations relatives aux exigences de rendement pour nouvelles chaudières à eau chaude alimentées en combustibles liquides ou gazeux (COM(90) 368) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du vendredi 28 septembre 1990
Document date: [1990]
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CEUE_SEGE-SEC(1990)1576
Original Reference Code
SEC(1990)1576
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Brouet, Agnes
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Volume 1990/0052
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 01/10/1990
OJ 1029, Points 13 et 14 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : ENERGIE : 1) Actions déterminées en faveur d'une plus grande efficacité énergétique (SAVE) (COM(90) 365/3) 2) Rapprochement des législations relatives aux exigences de rendement pour nouvelles chaudières à eau chaude alimentées en combustibles liquides ou gazeux (COM(90) 368) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du vendredi 28 septembre 1990. (FRA)
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