SEC(1989)1187 - Note à l'attention des Assistants des Directions générales Objet : Procédure de séance - Inscription d'un document à l'ordre du jour de la Commission
SEC(1989)1187 - Note à l'attention des Assistants des Directions générales Objet : Procédure de séance - Inscription d'un document à l'ordre du jour de la Commission
Document date: [1989]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1989)1187
Original Reference Code
SEC(1989)1187
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1989/0038
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 04/07/1989
Note à l'attention des Assistants des Directions générales Objet : Procédure de séance - Inscription d'un document à l'ordre du jour de la Commission. (FRA)
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