SEC(1989)1176 - Réunion spéciale des Chefs de cabinet, des jeudi 6 et vendredi 7 juillet 1989, consacrée principalement à l'examen des infractions constatées "A" et présumées "B" (CDO/P) NOTE L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Contrôle de l'application du droit communautaire : - Cas reportés ou urgents. - Document de séance
SEC(1989)1176 - Réunion spéciale des Chefs de cabinet, des jeudi 6 et vendredi 7 juillet 1989, consacrée principalement à l'examen des infractions constatées "A" et présumées "B" (CDO/P) NOTE L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Contrôle de l'application du droit communautaire : - Cas reportés ou urgents. - Document de séance
Document date: [1989]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1989/0038
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 04/07/1989
Réunion spéciale des Chefs de cabinet, des jeudi 6 et vendredi 7 juillet 1989, consacrée principalement à l'examen des infractions constatées "A" et présumées "B" (CDO/P) NOTE L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Contrôle de l'application du droit communautaire : - Cas reportés ou urgents. - Document de séance (FRA)
Volume 1989/9011
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 04/07/1989
Réunion spéciale des Chefs de cabinet, des jeudi 6 et vendredi 7 juillet 1989, consacrée principalement à l'examen des infractions constatées "A" et présumées "B" (CDO/P) NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Contrôle de l'application du droit communautaire : - Cas reportés ou urgents. . Document de séance (FRA)
Conditions of Access and Use
French
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly