COM(1988)696
Projet de RESOLUTION DU CONSEIL relative à la mise en oeuvre d'un plan d'actions prioritaires dans le domaine de l'information statistique : Programme Statistique des Communautés Européennes 1989-1992
Projet de DECISION DU CONSEIL instituant un Comité du Programme Statistique des Communautés Européennes
(présentés par la Commission)
COM(1988)696
Projet de RESOLUTION DU CONSEIL relative à la mise en oeuvre d'un plan d'actions prioritaires dans le domaine de l'information statistique : Programme Statistique des Communautés Européennes 1989-1992
Projet de DECISION DU CONSEIL instituant un Comité du Programme Statistique des Communautés Européennes
(présentés par la Commission)
Document date: [1988]
Identity Statement
Bonini, Gherardo
Content and Structure
Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) final(finaux) du dossier.
Date indicative : 05/12/1988
Projet de RESOLUTION DU CONSEIL relative à la mise en oeuvre d'un plan d'actions prioritaires dans le domaine de l'information statistique : Programme Statistique des Communautés Européennes 1989-1992
Projet de DECISION DU CONSEIL instituant un Comité du Programme Statistique des Communautés Européennes
(présentés par la Commission) (FRA)
Entwurf einer ENTSCHLIESSUNG DES RATES betreffend die Ausarbeitung und Durchführung eines Plans für prioritäre Massnahmen im Bereich der statistischen Information : Statistisches Programm der Europäischen Gemeinschaften 1989-1992
Entwurf für einen BESCHLUSS DES RATES zur Einsetzung eines Ausschüsse für das Statistische Programm der Europäischen Gemeinschaften
(von der Kommission vorgelegt) (DEU)
Progetto di RISOLUZIONE DEL CONSIGLIO relativa all'attuazione di un piano di azioni prioritarie nel settore dell'informazione statistica : Programma statistico delle Comunità europee 1989-1992
Progetto di DECISIONE DEL CONSIGLIO che istituisce un Comitato del Programma statistico delle Comunità europee
(presentati dalla Commissione) (ITA)
Conditions of Access and Use
French, German, Italian
Allied Materials
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
COM(1988)0692 COM(1988)692 Rapport de la Commission au Conseil et au Parlement européen sur les activités d'emprunt et de prêt de la Communauté en 1987 Emprunts et prêts de la Communauté en 1987
-
-
-
-
COM(1988)0696 COM(1988)696 Projet de RESOLUTION DU CONSEIL relative à la mise en oeuvre d'un plan d'actions prioritaires dans le domaine de l'information statistique : Programme Statistique des Communautés Européennes 1989-1992 Projet de DECISION DU CONSEIL instituant un Comité du Programme Statistique des Communautés Européennes (présentés par la Commission)
-
-
-
-
-
-
COM(1988)0701 COM(1988)701 RAPPORT DE LA COMMISSION AU CONSEIL ET AU PARLEMENT EUROPEEN SEIZIEME RAPPORT D'ACTIVITE DU FONDS SOCIAL EUROPEEN EXERCICE 1987 SEIZIEME RAPPORT D'ACTIVITE DU FONDS SOCIAL EUROPEEN - EXERCICE 1987 (Communication de M. MARIN, en accord avec M. VARFIS)
-
-
-
-
COM(1988)0705 COM(1988)705 Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL sur le Permis de Conduire (présentée par la Commission) Proposition de DIRECTIVE (CEE) DU CONSEIL sur le Permis de Conduire (présentée par la Commission)
-
-
-
COM(1988)0708 COM(1988)708 ENVIRONNEMENT : Protection des eaux douces, côtières et marines contre la pollution par les nitrates à partir de sources diffuses (doc. COM(88) 708/5) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de Cabinet du jeudi 15 décembre 1988. Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL concernant la protection des eaux douces, côtières et marines contre la pollution par les nitrates à partir de sources diffuses (présentée par la Commission)
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly