COM(1988)719
UTILISATION ET SECURITE DES AUTOBUS ARTICULES (Communication de la Commission au Conseil)
COM(1988)719
UTILISATION ET SECURITE DES AUTOBUS ARTICULES (Communication de la Commission au Conseil)
Document date: [1988]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) final(finaux) du dossier.
Date indicative : 22/12/1988
UTILISATION ET SECURITE DES AUTOBUS ARTICULES (Communication de la Commission au Conseil) (FRA)
REPORT ON USE AND SAFETY ASPECTS OF ARTICULATED BUSES (Communication from the Commission to the Council) (ENG)
BERICHT über den Einsatz und die Sicherheit von Gelenkomnibussen (Mitteilung der Kommission an den Rat) (DEU)
VERSLAG OVER GEBRUIKS- EN VEILIGHEIDSASPECTEN VAN GELEDE BUSSEN MEDEDELING VAN DE COMMISSIE AAN DE RAAD (NLD)
RELAZIONE SULL'IMPIEGO E SUGLI ASPETTI DI SICUREZZA DEGLI AUTOBUS ARTICOLATI (Comunicazione della Commissione al Consiglio) (ITA)
INFORME SOBRE CIERTOS ASPECTOS DE UTILIZACION Y SEGURIDAD DE LOS AUTOBUSES ARTICULADOS (Comunicación de la Comisión al Consejo) (SPA)
RELATÓRIO Sobre os aspectos de utilização e de segurança de autocarros articulados (Comunicação da Comissão ao Conselho) (POR)
RAPPORT OM ANVENDELSE AF LEDBUSSER OG HERMED FORBUNDNE SIKKERHEDSASPEKTER (meddelelse fra Kommissionen til Rådet) (DAN)
ΕΚΘΕΣΗ ΓΙΑ ΘΕΜΑΤΑ ΧΡΗΣΗΣ ΚΑΙ ΑΣΦΑΛΕΙΑΣ ΤΩΝ ΑΡΘΡΩΤΟΝ ΛΕΩΦΟΡΕΙΩΝ ΑΝΑΚΟΙΝΩΣΗ ΤΗΣ ΕΠΙΤΡΟΠΗΣ ΠΡΟΣ ΤΟ ΣΥΜΒΟΥΛΙΟ (ELL)
Conditions of Access and Use
Danish, Dutch, English, French, German, Greek, Italian, Portuguese, Spanish
Allied Materials
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COM(1988)0696 COM(1988)696 Projet de RESOLUTION DU CONSEIL relative à la mise en oeuvre d'un plan d'actions prioritaires dans le domaine de l'information statistique : Programme Statistique des Communautés Européennes 1989-1992 Projet de DECISION DU CONSEIL instituant un Comité du Programme Statistique des Communautés Européennes (présentés par la Commission)
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COM(1988)0701 COM(1988)701 RAPPORT DE LA COMMISSION AU CONSEIL ET AU PARLEMENT EUROPEEN SEIZIEME RAPPORT D'ACTIVITE DU FONDS SOCIAL EUROPEEN EXERCICE 1987 SEIZIEME RAPPORT D'ACTIVITE DU FONDS SOCIAL EUROPEEN - EXERCICE 1987 (Communication de M. MARIN, en accord avec M. VARFIS)
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COM(1988)0705 COM(1988)705 Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL sur le Permis de Conduire (présentée par la Commission) Proposition de DIRECTIVE (CEE) DU CONSEIL sur le Permis de Conduire (présentée par la Commission)
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COM(1988)0708 COM(1988)708 ENVIRONNEMENT : Protection des eaux douces, côtières et marines contre la pollution par les nitrates à partir de sources diffuses (doc. COM(88) 708/5) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de Cabinet du jeudi 15 décembre 1988. Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL concernant la protection des eaux douces, côtières et marines contre la pollution par les nitrates à partir de sources diffuses (présentée par la Commission)
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COM(1988)0722 COM(1988)722 Rapport sur le fonctionnement de la Directive 83/189/CEE prévoyant une procédure d'information dans le domaine des normes et des réglementations techniques (1984-1987) (présentée par la Commission) Normes et règlementations techniques - directive 83/189/CEE
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COM(1988)0728 COM(1988)728 FONDS EUROPÉEN DE DÉVELOPPEMENT RÉGIONAL Treizième rapport annuel (1987) de la Commission au Conseil, au Parlement européen et au Comité économique et social
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COM(1988)0730 COM(1988)730 Projet DECISION COMMUNE DU CONSEIL ET DE LA COMMISSION instituant un Programme d'options spécifiques à l'éloignement et à l'insularité des départements français d'outre-mer (POSEIDOM) Proposition de DECISION DU CONSEIL relative au régime de l'octroi de mer dans les départements d'outre-mer. (présentés par la Commission) Projet de DECISION COMMUNE DU CONSEIL ET DE LA COMMISSION instituant un Programme d'options spécifiques à l'éloignement et à l'insularité des départements français d'outre-mer (POSEIDOM) Proposition de DECISION DU CONSEIL relative au régime de l'octroi de mer dans les départements d'outre-mer (présentés par la Commission) Projet de DECISION COMMUNE DU CONSEIL ET DE LA COMMISSION instituant un Programme d'options spécifiques à l'éloignement et à l'insularité des départements français d'outre-mer (POSEIDOM) Proposition de DECISION DU CONSEIL relative au régime de l'octroi de mer dans les départements d'outre-mer. (présentés par la Commission)
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COM(1988)0740 COM(1988)740 Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux machines mobiles (présentée par la Commission) Rapprochement des législations - machines mobiles
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01 BAC 94/1985 - Législation communautaire : préparation de directives et directives concernant les politiques communautaires
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02 BAC 55/1991 - Accords de coopération de l’Euratom (Communauté européenne de l'énergie atomique) avec des pays tiers et des organisations internationales
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