COM(1988)723
RAPPORT SUR L'ETAT DE L'INDUSTRIE DE LA CONSTRUCTION NAVALE DANS LA COMMUNAUTE Situation au début 1988 (présenté par la Commission)
COM(1988)723
RAPPORT SUR L'ETAT DE L'INDUSTRIE DE LA CONSTRUCTION NAVALE DANS LA COMMUNAUTE Situation au début 1988 (présenté par la Commission)
Document date: [1988]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) final(finaux) du dossier.
Date indicative : 12/12/1988
RAPPORT SUR L'ETAT DE L'INDUSTRIE DE LA CONSTRUCTION NAVALE DANS LA COMMUNAUTE Situation au début 1988 (présenté par la Commission) (FRA)
REPORT ON THE STATE OF THE SHIPBUILDING INDUSTRY IN THE COMMUNITY (Situation at the beginning of 1988) (presented by the Commission) (ENG)
BERICHT ÜBER DIE LAGE DER SCHIFFBAUINDUSTRIE IN DER GEMEINSCHAFT Stand Anfang 1988 (von der Kommission vorgelegt) (DEU)
VERSLAG OVER DE TOESTAND VAN DE SCHEEPSBOUWINDUSTRIE IN DE GEMEENSCHAP Situatie begin 1988 (door de Commissie ingediend) (NLD)
RELAZIONE SULLO STATO DELL'INDUSTRIA CANTIERISTICA NELLA COMUNITA' Situazione agli inizi del 1988 (presentata dalla Commissione) (ITA)
INFORME SOBRE LA SITUACIÓN DE LA INDUSTRIA DE LA CONSTRUCCIÓN NAVAL EN LA COMUNIDAD Situación a principios de 1988 (presentado por la Comisión) (SPA)
RELATÓRIO SOBRE A SITUAÇÃO DA INDÚSTRIA DA CONSTRUÇÃO NAVAL NA COMUNIDADE Situação no início de 1988 (apresentado pela Comissão) (POR)
BERETNING OM SITUATIONEN I FÆLLESSKABETS SKIBSBYGNINGSINDUSTRI Situationen i begyndelsen af 1988 (forelagt af Kommissionen) (DAN)
ΕΚΘΕΣΗ ΓΙΑ ΤΗΝ ΚΑΤΑΣΤΑΣΗ ΤΗΣ ΝΑΥΠΗΓΙΚΗΣ ΒΙΟΜΗΧΑΝΙΑΣ ΣΤΗΝ ΚΟΙΝΟΤΗΤΑ Κατάσταση στις αρχές του 1988 (υποβληθείοα από την Επιτροπή) (ELL)
Conditions of Access and Use
Danish, Dutch, English, French, German, Greek, Italian, Portuguese, Spanish
Allied Materials
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COM(1988)0701 COM(1988)701 RAPPORT DE LA COMMISSION AU CONSEIL ET AU PARLEMENT EUROPEEN SEIZIEME RAPPORT D'ACTIVITE DU FONDS SOCIAL EUROPEEN EXERCICE 1987 SEIZIEME RAPPORT D'ACTIVITE DU FONDS SOCIAL EUROPEEN - EXERCICE 1987 (Communication de M. MARIN, en accord avec M. VARFIS)
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COM(1988)0705 COM(1988)705 Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL sur le Permis de Conduire (présentée par la Commission) Proposition de DIRECTIVE (CEE) DU CONSEIL sur le Permis de Conduire (présentée par la Commission)
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COM(1988)0708 COM(1988)708 ENVIRONNEMENT : Protection des eaux douces, côtières et marines contre la pollution par les nitrates à partir de sources diffuses (doc. COM(88) 708/5) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de Cabinet du jeudi 15 décembre 1988. Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL concernant la protection des eaux douces, côtières et marines contre la pollution par les nitrates à partir de sources diffuses (présentée par la Commission)
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COM(1988)0722 COM(1988)722 Rapport sur le fonctionnement de la Directive 83/189/CEE prévoyant une procédure d'information dans le domaine des normes et des réglementations techniques (1984-1987) (présentée par la Commission) Normes et règlementations techniques - directive 83/189/CEE
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COM(1988)0728 COM(1988)728 FONDS EUROPÉEN DE DÉVELOPPEMENT RÉGIONAL Treizième rapport annuel (1987) de la Commission au Conseil, au Parlement européen et au Comité économique et social
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COM(1988)0730 COM(1988)730 Projet DECISION COMMUNE DU CONSEIL ET DE LA COMMISSION instituant un Programme d'options spécifiques à l'éloignement et à l'insularité des départements français d'outre-mer (POSEIDOM) Proposition de DECISION DU CONSEIL relative au régime de l'octroi de mer dans les départements d'outre-mer. (présentés par la Commission) Projet de DECISION COMMUNE DU CONSEIL ET DE LA COMMISSION instituant un Programme d'options spécifiques à l'éloignement et à l'insularité des départements français d'outre-mer (POSEIDOM) Proposition de DECISION DU CONSEIL relative au régime de l'octroi de mer dans les départements d'outre-mer (présentés par la Commission) Projet de DECISION COMMUNE DU CONSEIL ET DE LA COMMISSION instituant un Programme d'options spécifiques à l'éloignement et à l'insularité des départements français d'outre-mer (POSEIDOM) Proposition de DECISION DU CONSEIL relative au régime de l'octroi de mer dans les départements d'outre-mer. (présentés par la Commission)
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COM(1988)0740 COM(1988)740 Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux machines mobiles (présentée par la Commission) Rapprochement des législations - machines mobiles
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COM(1988)0746 COM(1988)746 RAPPORT DE LA COMMISSION sur l'application de la RECOMMANDATION DU CONSEIL 86/379/CEE, du 24 juillet 1986 sur l'emploi des handicapés dans la Communauté RAPPORT DE LA COMMISSION sur l'application de la RECOMMANDATION DU CONSEIL 86/379/CEE, du 24 juillet 1986 sur l'emploi des handicapés dans la Communauté
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01 BAC 94/1985 - Législation communautaire : préparation de directives et directives concernant les politiques communautaires
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02 BAC 55/1991 - Accords de coopération de l’Euratom (Communauté européenne de l'énergie atomique) avec des pays tiers et des organisations internationales
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