COM(1988)743
COMMUNICATION DE LA COMMISSION SITUATION SOCIALE ET EMPLOI DES FEMMES MIGRANTES
COM(1988)743
COMMUNICATION DE LA COMMISSION SITUATION SOCIALE ET EMPLOI DES FEMMES MIGRANTES
Document date: [1988]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) final(finaux) du dossier.
Date indicative : 15/12/1988
COMMUNICATION DE LA COMMISSION SITUATION SOCIALE ET EMPLOI DES FEMMES MIGRANTES (FRA)
COMMUNICATION FROM THE COMMISSION THE SOCIAL SITUATION AND EMPLOYMENT OF MIGRANT WOMEN (ENG)
MITTEILUNG DER KOMMISSION SOZIALE LAGE UND BESCHÄFTIGUNGSAUSSICHTEN VON MIGRANTINNEN (DEU)
MEDEDELING VAN DE COMMISSIE DE SOCIALE POSITIE EN DE WERKGELEGENHEIDSSITUATIE VAN VROUWELIJKE MIGRANTEN (NLD)
COMUNICAZIONE DELLA COMMISSIONE LA SITUAZIONE SOCIALE E L'OCCUPAZIONE DELLE DONNE MIGRANTI (ITA)
COMUNICACIÓN DE LA COMISIÓN SITUACIÓN SOCIAL Y EMPLEO DE LAS MUJERES MIGRANTES (SPA)
COMUNICAÇÃO DA COMISSÃO A SITUAÇÃO SOCIAL E O EMPREGO DAS MULHERES MIGRANTES (POR)
MEDDELELSE FRA KOMMISSIONEN INVANDRERKVINDERNES SOCIALE SITUATION OG BESKÆFTIGELSESMULIGHEDER (DAN)
ΑΝΑΚΟΙΝΩΣΗ ΤΗΣ ΕΠΙΤΡΟΠΗΣ Η ΚΟΙΝΩΝΙΚΗ ΘΕΣΗ ΚΑΙ Η ΑΠΑΣΧΟΛΗΣΗ ΤΩΝ ΔΙΑΚΙΝΟΥΜΕΝΩΝ ΓΥΝΑΙΚΩΝ (ELL)
Conditions of Access and Use
Danish, Dutch, English, French, German, Greek, Italian, Portuguese, Spanish
Allied Materials
Relations Area
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COM(1988)0722 COM(1988)722 Rapport sur le fonctionnement de la Directive 83/189/CEE prévoyant une procédure d'information dans le domaine des normes et des réglementations techniques (1984-1987) (présentée par la Commission) Normes et règlementations techniques - directive 83/189/CEE
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COM(1988)0728 COM(1988)728 FONDS EUROPÉEN DE DÉVELOPPEMENT RÉGIONAL Treizième rapport annuel (1987) de la Commission au Conseil, au Parlement européen et au Comité économique et social
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COM(1988)0730 COM(1988)730 Projet DECISION COMMUNE DU CONSEIL ET DE LA COMMISSION instituant un Programme d'options spécifiques à l'éloignement et à l'insularité des départements français d'outre-mer (POSEIDOM) Proposition de DECISION DU CONSEIL relative au régime de l'octroi de mer dans les départements d'outre-mer. (présentés par la Commission) Projet de DECISION COMMUNE DU CONSEIL ET DE LA COMMISSION instituant un Programme d'options spécifiques à l'éloignement et à l'insularité des départements français d'outre-mer (POSEIDOM) Proposition de DECISION DU CONSEIL relative au régime de l'octroi de mer dans les départements d'outre-mer (présentés par la Commission) Projet de DECISION COMMUNE DU CONSEIL ET DE LA COMMISSION instituant un Programme d'options spécifiques à l'éloignement et à l'insularité des départements français d'outre-mer (POSEIDOM) Proposition de DECISION DU CONSEIL relative au régime de l'octroi de mer dans les départements d'outre-mer. (présentés par la Commission)
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COM(1988)0740 COM(1988)740 Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux machines mobiles (présentée par la Commission) Rapprochement des législations - machines mobiles
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COM(1988)0746 COM(1988)746 RAPPORT DE LA COMMISSION sur l'application de la RECOMMANDATION DU CONSEIL 86/379/CEE, du 24 juillet 1986 sur l'emploi des handicapés dans la Communauté RAPPORT DE LA COMMISSION sur l'application de la RECOMMANDATION DU CONSEIL 86/379/CEE, du 24 juillet 1986 sur l'emploi des handicapés dans la Communauté
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COM(1988)0762 COM(1988)762 PROPOSITION DE REGLEMENT (EURATOM, CECA, CEE) DU CONSEIL adaptant les rémunérations et les pensions des fonctionnaires et autres agents des Communautés européennes ainsi que les coefficients correcteurs dont sont affectées ces rémunérations et pensions (présentée par la Commission) RAPPORT de l'Office statistique des Communautés européennes sur l'évolution des rémunérations des fonctionnaires Indice commun - Indicateur spécifique (Art. 65 du Statut) au 1er juillet 1988
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01 BAC 94/1985 - Législation communautaire : préparation de directives et directives concernant les politiques communautaires
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02 BAC 55/1991 - Accords de coopération de l’Euratom (Communauté européenne de l'énergie atomique) avec des pays tiers et des organisations internationales
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