COM(1988)766
Contingent applicable au Portugal pour l'amidon de maïs
COM(1988)766
Contingent applicable au Portugal pour l'amidon de maïs
Document date: [1988]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-COM(1988)0766
Original Reference Code
COM(1988)766
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Bonini, Gherardo
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Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 14/12/1988
Contingent applicable au Portugal pour l'amidon de maïs (FRA)
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French
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COM(1988)0746 COM(1988)746 RAPPORT DE LA COMMISSION sur l'application de la RECOMMANDATION DU CONSEIL 86/379/CEE, du 24 juillet 1986 sur l'emploi des handicapés dans la Communauté RAPPORT DE LA COMMISSION sur l'application de la RECOMMANDATION DU CONSEIL 86/379/CEE, du 24 juillet 1986 sur l'emploi des handicapés dans la Communauté
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COM(1988)0762 COM(1988)762 PROPOSITION DE REGLEMENT (EURATOM, CECA, CEE) DU CONSEIL adaptant les rémunérations et les pensions des fonctionnaires et autres agents des Communautés européennes ainsi que les coefficients correcteurs dont sont affectées ces rémunérations et pensions (présentée par la Commission) RAPPORT de l'Office statistique des Communautés européennes sur l'évolution des rémunérations des fonctionnaires Indice commun - Indicateur spécifique (Art. 65 du Statut) au 1er juillet 1988
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COM(1988)0769 COM(1988)769 RAPPORT sur l'application de la Directive 79/7/CEE du 19 décembre 1978, relative à la mise en oeuvre progressive du principe de l'égalité de traitement entre hommes et femmes en matière de sécurité sociale (présenté par la Commission)
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COM(1988)0780 COM(1988)780 Instruments de pesage non automatiques - harmonisation des Législations des Etats. Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL concernant l'harmonisation des législations des Etats membres relatives aux instruments de pesage à fonctionnement non automatique (présentée par la Commission) Proposition de directive du Conseil concernant l'harmonisation des législations des Etats membres relatives aux instruments de pesage à fonctionnement non automatique (présentée par la Commission)
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COM(1988)0786 COM(1988)786 Proposition de Directive du Conseil relative au rapprochement des législations des Etats membres concernant les appareils à gaz (présentée par la Commission) Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL relative au rapprochement des législations des Etats membres concernant les appareils à gaz (présentée par la Commission)
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COM(1988)0787 COM(1988)787 Rapport sur l'application dans les Etats Membres de la directive 77/486/CEE du 25 juillet 1977 visant à la scolarisation des enfants de travailleurs migrants (présenté par la Commission)
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COM(1988)0791 COM(1988)791 Véhicules automoteurs - assurance de la responsabilité civile PROPOSITION DE DIRECTIVE DU CONSEIL MODIFIANT, EN CE QUI CONCERNE PLUS PARTICULIEREMENT L'ASSURANCE DE LA RESPONSABILITE CIVILE RESULTANT DE LA CIRCULATION DES VEHICULES AUTOMOTEURS, LA PREMIERE DIRECTIVE DU CONSEIL 73/239/CEE ET LA DEUXIEME DIRECTIVE DU CONSEIL 88/357/CEE PORTANT COORDINATION DES DISPOSITIONS LEGISLATIVES, REGLEMENTAIRES ET ADMINISTRATIVES CONCERNANT L'ASSURANCE DIRECTE AUTRE QUE L'ASSURANCE SUR LA VIE, FIXANT LES DISPOSITIONS DESTINEES A FACILITER L'EXERCICE EFFECTIF DE LA LIBRE PRESTATION DE SERVICES ET MODIFIANT LA DIRECTIVE 73/239/CEE (présentée par la Commission)
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