COM(1988)708
ENVIRONNEMENT : Protection des eaux douces, côtières et marines contre la pollution par les nitrates à partir de sources diffuses (doc. COM(88) 708/5) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de Cabinet du jeudi 15 décembre 1988.
Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL concernant la protection des eaux douces, côtières et marines contre la pollution par les nitrates à partir de sources diffuses (présentée par la Commission)
COM(1988)708
ENVIRONNEMENT : Protection des eaux douces, côtières et marines contre la pollution par les nitrates à partir de sources diffuses (doc. COM(88) 708/5) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de Cabinet du jeudi 15 décembre 1988.
Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL concernant la protection des eaux douces, côtières et marines contre la pollution par les nitrates à partir de sources diffuses (présentée par la Commission)
Document date: [1988]
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Reference Code:
CM2/1991-00409/001
Original Reference Code:
CM2 CEE, CEEA_1991_00409_001
Description Level:
Dossier
Dates:
1989 to 2015
Reference Code:
PE3-1486
Original Reference Code:
PE3 AP QP/QE E-0434/90
Description Level:
Dossier
Dates:
1990 to 1990
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