CEUE_SEGE-COM(1988)0471
COM(1988)471
Contingent tarifaire communautaire - oignons secs (1989)
CEUE_SEGE-COM(1988)0471
COM(1988)471
Contingent tarifaire communautaire - oignons secs (1989)
Document date: [1988]
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Reference Code
CEUE_SEGE-COM(1988)0471
Original Record Code
COM(1988)471
Reference Archivists
Bonini, Gherardo
Content and Structure
Abstract
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 05/09/1988
Contingent tarifaire communautaire - oignons secs (1989). (FRA)
Conditions of Access and Use
Languages
French
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Related Entries
Abstract:
Proposition de la Commission
Reference Code:
CM2/1988-00503/001
Original Reference Code:
CM2 CEE, CEEA_1988_00503_001
Description Level:
Dossier
Dates:
1988 to 1988
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COM(1988)0465 COM(1988)465 Seuil d'intervention pour les clémentines en Espagne pour 1988/89. Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL relatif à la fixation d'un seuil d'intervention pour les clémentines en Espagne pour la Campagne 1988/89 (présentée la Commission)
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COM(1988)0466 COM(1988)466 Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL modifiant le règlement (CEE) n° 804/68 portant organisation commune des marchés dans le secteur du lait et des produits laitiers Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL modifiant le règlement (CEE) n° 857/84 portant règles générales pour l'application du prélèvement visé à l'article 5 quater du règlement (CEE) n° 804/68 dans le secteur du lait et des produits laitiers Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL modifiant le règlement (CEE) n° 2237/88 établissant, pour la période allant du 1er avril 1988 au 31 mars 1989, la réserve communautaire pour l'application du prélèvement visé à l'article 5 quater du règlement (CEE) n° 804/68 dans le secteur du lait et des produits laitiers Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL fixant à compter du 1er 1988 le prix d'intervention du beurre Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL modifiant le règlement (CEE) n° 1079/77 relatif à un prélèvement de coresponsabilité et à des mesures destinées à élargir les marchés dans le secteur du lait et des produits laitiers (présentées par la Commission) Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL modifiant le règlement (CEE) n° 804/68 portant organisation commune des marchés dans le secteur du lait et des produits laitiers Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL modifiant le règlement (CEE) n° 857/84 portant règles générales pour l'application du prélèvement visé à l'article 5 quater du règlement (CEE) n° 804/68 dans le secteur du lait et des produits laitiers Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL modifiant le règlement (CEE) n° 2237/88 établissant, pour la période allant du 1er avril 1988 au 31 mars 1989, la réserve communautaire pour l'application du prélèvement visé à l'article 5 quater du règlement (CEE) n° 804/68 dans le secteur du lait et des produits laitiers Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL fixant à compter du 1er 1988 le prix d'intervention du beurre Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL modifiant le règlement (CEE) n° 1079/77 relatif à un prélèvement de coresponsabilité et à des mesures destinées à élargir les marchés dans le secteur du lait et des produits laitiers (présentées par la Commission)
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COM(1988)0484 COM(1988)484 PROPOSITION DE DIRECTIVE CONCERNANT LA LIBERTE DE L'INFORMATION EN MATIERE D'ENVIRONNEMENT (Communication de M. CLINTON DAVIS, en accord avec M. RIPA DI MEANA) Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL concernant la liberté de l'information en matière d'environnement (présentée par la Commission)
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COM(1988)0490 COM(1988)490 RAPPORT SUR L'EXÉCUTION DU BUDGET DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES AU 31 AOÛT 1988 (Sections I, II, IV et V - Autres institutions) ÉLÉMENTS D'INFORMATION COMPLÉMENTAIRES SUR L'EXÉCUTION DU BUDGET DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES AU 31 AOÛT 1988 (PROCEDURE NOTENBOOM) (Commission - Section III)
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COM(1988)0496 COM(1988)496 PROPOSITION DE DIRECTIVE DU CONSEIL CONCERNANT LA PROTECTION JURIDIQUE DES INVENTIONS BIOTECHNOLOGIQUES (présentée par la Commission)
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