COM(1988)491
Le marché pétrolier et l'industrie du raffinage dans la Communauté : évolution récente et perspectives jusqu'en 1995 (Communication de la Commission)
COM(1988)491
Le marché pétrolier et l'industrie du raffinage dans la Communauté : évolution récente et perspectives jusqu'en 1995 (Communication de la Commission)
Document date: [1988]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) final(finaux) du dossier.
Date indicative : 23/09/1988
Le marché pétrolier et l'industrie du raffinage dans la Communauté : évolution récente et perspectives jusqu'en 1995 (Communication de la Commission) (FRA)
THE OIL MARKET AND THE REFINING INDUSTRY IN THE COMMUNITY: RECENT DEVELOPMENTS AND THE PROSPECTS UNTIL 1995 (Communication from the Commission) (ENG)
"DEN MINERALÖLMARKT UND DIE MINERALÖLVERARBEITENDE INDUSTRIE IN DER GEMEINSCHAFT - JÜNGSTE ENTWICKLUNGEN UND AUSSICHTEN BIS 1995" (Mitteilung der Kommission) (DEU)
"DE AARDOLIEMARKT EN DE RAFFINAGE-INDUSTRIE VAN DE GEMEENSCHAP : RECENTE ONTWIKKELINGEN EN VOORUITZICHTEN TOT 1995 (MEDEDELING VAN DE COMMISSIE) (NLD)
"IL MERCATO PETROLIFERO E L'INDUSTRIA DELLA RAFFINAZIONE NELLA COMUNITA' EVOLUZIONE RECENTE E PROSPETTIVE FINO AL 1995". (Comunicazione della Commissione) (ITA)
"EL MERCADO DEL PETRÓLEO Y LA INDUSTRIA DEL REFINO EN LA COMUNIDAD : EVOLUCIÓN RECIENTE Y PERSPECTIVAS HASTA 1995" (COMUNICACIÓN DE LA COMISIÓN) (SPA)
"O MERCADO PETROLÍFERO E A INDÚSTRIA DE REFINAÇÃO NA COMUNIDADE : EVOLUÇÃO RECENTE E PERSPECTIVAS ATÉ 1995". (Comunicação da Comissão) (POR)
"FÆLLESSKABETS OLIEMARKED OG RAFFINERINGSINDUSTRI : SENESTE UDVIKLING OG UDSIGTER FREM TIL 1995" ((MEDDELELSE FRA KOMMISSIONEN) (DAN)
" ΤΗΝ ΑΓΟΡΑ ΠΕΤΡΕΛΑΙΟΥ ΚΑΙ ΤΗ ΒΙΟΜΗΧΑΝΙΑ ΔΙΥΛΙΣΗΣ ΣΤΗΝ ΚΟΙΝΟΤΗΤΑ : ΠΡΟΣΦΑΤΕΣ ΕΞΕΛΙΞΕΙΣ ΚΑΙ ΠΡΟΟΠΤΙΚΕΣ ΜΕΧΡΙ ΤΟ 1995 " (ΑΝΑΚΟΙΝΩΣΗ ΤΗΣ ΕΠΙΤΡΟΠΗΣ) (ELL)
Conditions of Access and Use
Danish, Dutch, English, French, German, Greek, Italian, Portuguese, Spanish
Allied Materials
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COM(1988)0465 COM(1988)465 Seuil d'intervention pour les clémentines en Espagne pour 1988/89. Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL relatif à la fixation d'un seuil d'intervention pour les clémentines en Espagne pour la Campagne 1988/89 (présentée la Commission)
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COM(1988)0466 COM(1988)466 Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL modifiant le règlement (CEE) n° 804/68 portant organisation commune des marchés dans le secteur du lait et des produits laitiers Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL modifiant le règlement (CEE) n° 857/84 portant règles générales pour l'application du prélèvement visé à l'article 5 quater du règlement (CEE) n° 804/68 dans le secteur du lait et des produits laitiers Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL modifiant le règlement (CEE) n° 2237/88 établissant, pour la période allant du 1er avril 1988 au 31 mars 1989, la réserve communautaire pour l'application du prélèvement visé à l'article 5 quater du règlement (CEE) n° 804/68 dans le secteur du lait et des produits laitiers Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL fixant à compter du 1er 1988 le prix d'intervention du beurre Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL modifiant le règlement (CEE) n° 1079/77 relatif à un prélèvement de coresponsabilité et à des mesures destinées à élargir les marchés dans le secteur du lait et des produits laitiers (présentées par la Commission) Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL modifiant le règlement (CEE) n° 804/68 portant organisation commune des marchés dans le secteur du lait et des produits laitiers Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL modifiant le règlement (CEE) n° 857/84 portant règles générales pour l'application du prélèvement visé à l'article 5 quater du règlement (CEE) n° 804/68 dans le secteur du lait et des produits laitiers Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL modifiant le règlement (CEE) n° 2237/88 établissant, pour la période allant du 1er avril 1988 au 31 mars 1989, la réserve communautaire pour l'application du prélèvement visé à l'article 5 quater du règlement (CEE) n° 804/68 dans le secteur du lait et des produits laitiers Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL fixant à compter du 1er 1988 le prix d'intervention du beurre Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL modifiant le règlement (CEE) n° 1079/77 relatif à un prélèvement de coresponsabilité et à des mesures destinées à élargir les marchés dans le secteur du lait et des produits laitiers (présentées par la Commission)
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COM(1988)0484 COM(1988)484 PROPOSITION DE DIRECTIVE CONCERNANT LA LIBERTE DE L'INFORMATION EN MATIERE D'ENVIRONNEMENT (Communication de M. CLINTON DAVIS, en accord avec M. RIPA DI MEANA) Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL concernant la liberté de l'information en matière d'environnement (présentée par la Commission)
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COM(1988)0490 COM(1988)490 RAPPORT SUR L'EXÉCUTION DU BUDGET DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES AU 31 AOÛT 1988 (Sections I, II, IV et V - Autres institutions) ÉLÉMENTS D'INFORMATION COMPLÉMENTAIRES SUR L'EXÉCUTION DU BUDGET DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES AU 31 AOÛT 1988 (PROCEDURE NOTENBOOM) (Commission - Section III)
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COM(1988)0496 COM(1988)496 PROPOSITION DE DIRECTIVE DU CONSEIL CONCERNANT LA PROTECTION JURIDIQUE DES INVENTIONS BIOTECHNOLOGIQUES (présentée par la Commission)
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01 BAC 94/1985 - Législation communautaire : préparation de directives et directives concernant les politiques communautaires
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02 BAC 55/1991 - Accords de coopération de l’Euratom (Communauté européenne de l'énergie atomique) avec des pays tiers et des organisations internationales
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