COM(1987)150
PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1988 VOLUME 4/1 SECTION III COMMISSION Etat des dépenses Partie A – Crédits de fonctionnement Annexe I: Liste des comités fonctionnant dans le cadre de l' article 251 Annexe II: Office des publications
PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1988 VOLUME 4/2 SECTION III COMMISSION État des dépenses Partie B (Crédits opérationnels): titres 1 à 7 Annexe I: Activités de recherches et d'investissement
PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1988 VOLUME 2 SECTION I PARLEMENT
PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1988 VOLUME 3 SECTION II CONSEIL Annexe: Comité économique et social
PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1988 VOLUME 4/3 SECTION III COMMISSION État des dépenses Partie B (Crédits opérationnels): titre 9
PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1988 VOLUME 4/4 SECTION III COMMISSION État des dépenses [Partie B (Crédits opérationnels)] Annexe II: Opérations en capital et gestion de l'endettement
PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1988 VOLUME 1 A. État des recettes B. Financement du budget C. Effectifs
PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1988 VOLUME 4/5 SECTION III COMMISSION État des recettes État des dépenses Partie B (Crédits opérationnels): titres 8 et 10
PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1988 VOLUME 5 SECTION IV COUR DE JUSTICE
PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1988 VOLUME 6 SECTION V COUR DES COMPTES
AVANT-PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1988 - VOLUME 0/1 - SECTION III - COMMISSION - SECTION VI - DÉPENSES COMMUNES A PLUSIEURS INSTITUTIONS - Présentation générale
AVANT-PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1988 VOLUME 0/2 SECTION III - COMMISSION SECTION VI - DÉPENSES COMMUNES A PLUSIEURS INSTITUTIONS Analyse détaillée par ligne budgétaire Crédits de fonctionnement (titres 1, 2, 3 et 10 de la section III, partie A) Dépenses communes à plusieurs institutions (titres 1, 2, 3 et 10 de la section VI) Crédits opérationnels (titres 1 et 2 de la section III, partie B )
AVANT-PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1988 VOLUME 0/3 SECTION III – COMMISSION Analyse détaillée par ligne budgétaire Crédits opérationnels (titres 3 à 10 de la section III, partie B) Recettes
AVANT-PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1988 VOLUME 4 SECTION III COMMISSION (i) Par (...)
COM(1987)150
PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1988 VOLUME 4/1 SECTION III COMMISSION Etat des dépenses Partie A – Crédits de fonctionnement Annexe I: Liste des comités fonctionnant dans le cadre de l' article 251 Annexe II: Office des publications
PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1988 VOLUME 4/2 SECTION III COMMISSION État des dépenses Partie B (Crédits opérationnels): titres 1 à 7 Annexe I: Activités de recherches et d'investissement
PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1988 VOLUME 2 SECTION I PARLEMENT
PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1988 VOLUME 3 SECTION II CONSEIL Annexe: Comité économique et social
PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1988 VOLUME 4/3 SECTION III COMMISSION État des dépenses Partie B (Crédits opérationnels): titre 9
PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1988 VOLUME 4/4 SECTION III COMMISSION État des dépenses [Partie B (Crédits opérationnels)] Annexe II: Opérations en capital et gestion de l'endettement
PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1988 VOLUME 1 A. État des recettes B. Financement du budget C. Effectifs
PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1988 VOLUME 4/5 SECTION III COMMISSION État des recettes État des dépenses Partie B (Crédits opérationnels): titres 8 et 10
PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1988 VOLUME 5 SECTION IV COUR DE JUSTICE
PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1988 VOLUME 6 SECTION V COUR DES COMPTES
AVANT-PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1988 - VOLUME 0/1 - SECTION III - COMMISSION - SECTION VI - DÉPENSES COMMUNES A PLUSIEURS INSTITUTIONS - Présentation générale
AVANT-PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1988 VOLUME 0/2 SECTION III - COMMISSION SECTION VI - DÉPENSES COMMUNES A PLUSIEURS INSTITUTIONS Analyse détaillée par ligne budgétaire Crédits de fonctionnement (titres 1, 2, 3 et 10 de la section III, partie A) Dépenses communes à plusieurs institutions (titres 1, 2, 3 et 10 de la section VI) Crédits opérationnels (titres 1 et 2 de la section III, partie B )
AVANT-PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1988 VOLUME 0/3 SECTION III – COMMISSION Analyse détaillée par ligne budgétaire Crédits opérationnels (titres 3 à 10 de la section III, partie B) Recettes
AVANT-PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1988 VOLUME 4 SECTION III COMMISSION (i) Par (...)
Document date: [1987]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 01/01/1900
DRAFT GENERAL BUDGET of the European Communities for the financial year 1988 VOLUME 4/4 SECTION III COMMISSION Expenditure [Part B (Operating appropriations)] Annex II: Capital operations and debt management (ENG)
PROYECTO de presupuesto general de las Comunidades Europeas para el ejercicio 1988 VOLUMEN 4/4 SECCIÓN III COMISIÓN Estado de gastos [Parte B (Créditos de operaciones)] Anexo II: Operaciones de capital y gestión de la deuda (SPA)
PROJECTO de orçamento geral das Comunidades Europeias para o exercício de 1988 VOLUME 4/4 SECÇÃO III COMISSÃO Despesas [Parte B (Dotações para operacionais)] Anexo II: Operações de capital e gestão da dívida (POR)
FORSLAG til De Europæiske Fællesskabers almindelige budget for regnskabsåret 1988 BIND 4/4 SEKTION III KOMMISSIONEN Oversigt over udgifter [Del B (Aktionsbevillinger)] Bilag II: Kapitaltransaktioner og gældsforvaltning (DAN)
ΣΧΕΔΙΟ του γενικού προϋπολογισμού των Ευρωπαϊκών Κοινοτήτων για το οικονομικό έτος 1988 ΤΟΜΟΣ 4/4 ΤΜΗΜΑ III ΕΠΙΤΡΟΠΗ Κατάσταση δαπανών [Μέρος Β - Επιχειρησιακές πιστώσεις] Παράρτημα II: Πράξεις σε κεφάλαιο και διαχείριση του χρέους (ELL)
Conditions of Access and Use
Danish, English, Greek, Portuguese, Spanish
Allied Materials
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
COM(1987)0146 COM(1987)146 PROJET D'ETAT PREVISIONNEL DE LA COMMISSION POUR L'EXERCICE BUDGETAIRE 1988 Complément aux propositions de M. CHRISTOPHERSEN en vue d'un accord final d'ensemble sur le projet d'APB pour 1988 PROJET D'ETAT PREVISIONNEL DE LA COMMISSION POUR L'EXERCICE BUDGETAIRE 1988 Complément aux propositions de M. CHRISTOPHERSEN en vue d'un accord final d'ensemble sur le projet d'APB pour 1988
-
-
-
-
COM(1987)0150 COM(1987)150 PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1988 VOLUME 4/1 SECTION III COMMISSION Etat des dépenses Partie A – Crédits de fonctionnement Annexe I: Liste des comités fonctionnant dans le cadre de l' article 251 Annexe II: Office des publications PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1988 VOLUME 4/2 SECTION III COMMISSION État des dépenses Partie B (Crédits opérationnels): titres 1 à 7 Annexe I: Activités de recherches et d'investissement PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1988 VOLUME 2 SECTION I PARLEMENT PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1988 VOLUME 3 SECTION II CONSEIL Annexe: Comité économique et social PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1988 VOLUME 4/3 SECTION III COMMISSION État des dépenses Partie B (Crédits opérationnels): titre 9 PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1988 VOLUME 4/4 SECTION III COMMISSION État des dépenses [Partie B (Crédits opérationnels)] Annexe II: Opérations en capital et gestion de l'endettement PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1988 VOLUME 1 A. État des recettes B. Financement du budget C. Effectifs PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1988 VOLUME 4/5 SECTION III COMMISSION État des recettes État des dépenses Partie B (Crédits opérationnels): titres 8 et 10 PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1988 VOLUME 5 SECTION IV COUR DE JUSTICE PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1988 VOLUME 6 SECTION V COUR DES COMPTES AVANT-PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1988 - VOLUME 0/1 - SECTION III - COMMISSION - SECTION VI - DÉPENSES COMMUNES A PLUSIEURS INSTITUTIONS - Présentation générale AVANT-PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1988 VOLUME 0/2 SECTION III - COMMISSION SECTION VI - DÉPENSES COMMUNES A PLUSIEURS INSTITUTIONS Analyse détaillée par ligne budgétaire Crédits de fonctionnement (titres 1, 2, 3 et 10 de la section III, partie A) Dépenses communes à plusieurs institutions (titres 1, 2, 3 et 10 de la section VI) Crédits opérationnels (titres 1 et 2 de la section III, partie B ) AVANT-PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1988 VOLUME 0/3 SECTION III – COMMISSION Analyse détaillée par ligne budgétaire Crédits opérationnels (titres 3 à 10 de la section III, partie B) Recettes AVANT-PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1988 VOLUME 4 SECTION III COMMISSION (i) Par (...)
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
COM(1987)0166 COM(1987)166 Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL instituant un régime communautaire d'aides au revenu agricole Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL instituant un régime d'encadrement des aides nationales au revenu agricole Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL portant instauration d'un régime communautaire encouragement à la cessation de l'activité agricole (présentées par la Commission) PROPOSITION DE REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL instituant un régime communautaire d'aides au revenu agricole PROPOSITION DE REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL instituant un régime d'encadrement des aides nationales au revenu agricole PROPOSITION DE REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL portant instauration d'un régime communautaire encouragement à la cessation de l'activité agricole (présentées par la Commission) Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL instituant un régime communautaire d'aides au revenu agricole Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL instituant un régime d'encadrement des aides nationales au revenu agricole Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL portant instauration d'un régime communautaire encouragement à la cessation de l'activité agricole (présentées par la Commission)
-
COM(1987)0167 COM(1987)167 proposition de règlement (CEE) concernant les missions des Fonds à finalité structurelle, leur efficacité ainsi que, la coordination de leurs interventions entre elles et celles de La BEI et des autres instruments financiers (Projet présente par M. VARFIS) Proposition de règlement (CEE) concernant les missions des fonds à finalité structurelle, leur efficacité ainsi que la coordination de leurs interventions entre elles et celles de la BEI et des autres instruments financiers (Projet présenté par M. VARFIS)
-
-
-
-
-
-
COM(1987)0173 COM(1987)173 IIEME PROTOCOLE FINANCIER CEE/YOUGOSLAVIE Proposition de modification des directives de négociations données par le Conseil à la Commission (Proposition de M. CHEYSSON, DE M. CHRISTOPHERSEN et de M. CLINTON DAVIS)
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
01 BAC 94/1985 - Législation communautaire : préparation de directives et directives concernant les politiques communautaires
-
02 BAC 55/1991 - Accords de coopération de l’Euratom (Communauté européenne de l'énergie atomique) avec des pays tiers et des organisations internationales
-
-