COM(1987)168
RAPPORT DE LA COMMISSION LES EFFETS ECONOMIQUES DU SYSTEME AGRI-MONETAIRE (mise à jour 1987)
COM(1987)168
RAPPORT DE LA COMMISSION LES EFFETS ECONOMIQUES DU SYSTEME AGRI-MONETAIRE (mise à jour 1987)
Document date: [1987]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) final(finaux) du dossier.
Date indicative : 14/08/1987
RAPPORT DE LA COMMISSION LES EFFETS ECONOMIQUES DU SYSTEME AGRI-MONETAIRE (mise à jour 1987) (FRA)
Report from the Commission ECONOMIC EFFECTS OF THE AGRI-MONETARY SYSTEM (updated 1987) (ENG)
BERICHT DER KOMMISSION DIE WIRTSCHAFTLICHEN AUSWIRKUNGEN DER WÄHRUNGSREGELUNG FÜR DIE LANDWIRTSCHAFT (1987 überarbeiteter Text) (DEU)
VERSLAG VAN DE COMMISSIE ECONOMISCHE EFFECTEN VAN HET AGROMONETAIRE STELSEL (Bijwerking 1987) (NLD)
RELAZIONE DELLA COMMISSIONE GLI EFFETTI ECONOMICI DEL SISTEMA AGROMONETARIO (aggiornamento 1987) (ITA)
INFORME DE LA COMISION EFECTOS ECONOMICOS DEL SISTEMA AGROMONETARIO (actualización 1987) (SPA)
RELATÓRIO DA COMISSÃO OS EFEITOS ECONÓMICOS DO SISTEMA AGRIMONETÁRIO (Actualizacão de 1987) (POR)
BERETNING FRA KOMMISSIONEN DE ØKONOMISKE VIRKNINGER AF DET AGROMONETÆRE SYSTEM (ajourføring 1987) (DAN)
ΕΚΘΕΣΗ ΤΗΣ ΕΠΙΤΡΟΠΗΣ ΟΙ ΟΙΚΟΝΟΜΙΚΕΣ ΕΠΙΠΤΩΣΕΙΣ ΤΟΥ ΓΕΩΡΓΟ-ΝΟΜΙΣΜΑΤΙΚΟΥ ΣΥΣΤΗΜΑΤΟΣ (ενημερωμένη έκδοση 1987) (ELL)
Conditions of Access and Use
Danish, Dutch, English, French, German, Greek, Italian, Portuguese, Spanish
Allied Materials
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COM(1987)0146 COM(1987)146 PROJET D'ETAT PREVISIONNEL DE LA COMMISSION POUR L'EXERCICE BUDGETAIRE 1988 Complément aux propositions de M. CHRISTOPHERSEN en vue d'un accord final d'ensemble sur le projet d'APB pour 1988 PROJET D'ETAT PREVISIONNEL DE LA COMMISSION POUR L'EXERCICE BUDGETAIRE 1988 Complément aux propositions de M. CHRISTOPHERSEN en vue d'un accord final d'ensemble sur le projet d'APB pour 1988
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COM(1987)0150 COM(1987)150 PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1988 VOLUME 4/1 SECTION III COMMISSION Etat des dépenses Partie A – Crédits de fonctionnement Annexe I: Liste des comités fonctionnant dans le cadre de l' article 251 Annexe II: Office des publications PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1988 VOLUME 4/2 SECTION III COMMISSION État des dépenses Partie B (Crédits opérationnels): titres 1 à 7 Annexe I: Activités de recherches et d'investissement PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1988 VOLUME 2 SECTION I PARLEMENT PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1988 VOLUME 3 SECTION II CONSEIL Annexe: Comité économique et social PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1988 VOLUME 4/3 SECTION III COMMISSION État des dépenses Partie B (Crédits opérationnels): titre 9 PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1988 VOLUME 4/4 SECTION III COMMISSION État des dépenses [Partie B (Crédits opérationnels)] Annexe II: Opérations en capital et gestion de l'endettement PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1988 VOLUME 1 A. État des recettes B. Financement du budget C. Effectifs PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1988 VOLUME 4/5 SECTION III COMMISSION État des recettes État des dépenses Partie B (Crédits opérationnels): titres 8 et 10 PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1988 VOLUME 5 SECTION IV COUR DE JUSTICE PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1988 VOLUME 6 SECTION V COUR DES COMPTES AVANT-PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1988 - VOLUME 0/1 - SECTION III - COMMISSION - SECTION VI - DÉPENSES COMMUNES A PLUSIEURS INSTITUTIONS - Présentation générale AVANT-PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1988 VOLUME 0/2 SECTION III - COMMISSION SECTION VI - DÉPENSES COMMUNES A PLUSIEURS INSTITUTIONS Analyse détaillée par ligne budgétaire Crédits de fonctionnement (titres 1, 2, 3 et 10 de la section III, partie A) Dépenses communes à plusieurs institutions (titres 1, 2, 3 et 10 de la section VI) Crédits opérationnels (titres 1 et 2 de la section III, partie B ) AVANT-PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1988 VOLUME 0/3 SECTION III – COMMISSION Analyse détaillée par ligne budgétaire Crédits opérationnels (titres 3 à 10 de la section III, partie B) Recettes AVANT-PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1988 VOLUME 4 SECTION III COMMISSION (i) Par (...)
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COM(1987)0166 COM(1987)166 Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL instituant un régime communautaire d'aides au revenu agricole Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL instituant un régime d'encadrement des aides nationales au revenu agricole Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL portant instauration d'un régime communautaire encouragement à la cessation de l'activité agricole (présentées par la Commission) PROPOSITION DE REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL instituant un régime communautaire d'aides au revenu agricole PROPOSITION DE REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL instituant un régime d'encadrement des aides nationales au revenu agricole PROPOSITION DE REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL portant instauration d'un régime communautaire encouragement à la cessation de l'activité agricole (présentées par la Commission) Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL instituant un régime communautaire d'aides au revenu agricole Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL instituant un régime d'encadrement des aides nationales au revenu agricole Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL portant instauration d'un régime communautaire encouragement à la cessation de l'activité agricole (présentées par la Commission)
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COM(1987)0167 COM(1987)167 proposition de règlement (CEE) concernant les missions des Fonds à finalité structurelle, leur efficacité ainsi que, la coordination de leurs interventions entre elles et celles de La BEI et des autres instruments financiers (Projet présente par M. VARFIS) Proposition de règlement (CEE) concernant les missions des fonds à finalité structurelle, leur efficacité ainsi que la coordination de leurs interventions entre elles et celles de la BEI et des autres instruments financiers (Projet présenté par M. VARFIS)
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COM(1987)0173 COM(1987)173 IIEME PROTOCOLE FINANCIER CEE/YOUGOSLAVIE Proposition de modification des directives de négociations données par le Conseil à la Commission (Proposition de M. CHEYSSON, DE M. CHRISTOPHERSEN et de M. CLINTON DAVIS)
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COM(1987)0183 COM(1987)183 Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL portant ouverture, répartition et mode de gestion d'un contingent tarifaire communautaire de pulpes d'abricots, de le sous-position ex 20.06 B II C) I aa) du tarif douanier commun, originaires de Turquie (présentée par la Commission) Contingent tarifaire pour pulpes d'abricots - Turquie
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COM(1987)0186 COM(1987)186 COMPTE DE GESTION ET BILAN FINANCIER AFFÉRENTS AUX OPÉRATIONS DU BUDGET DE L'EXERCICE 1986 VOLUME I (Sections I, II, IV et V - Autres institutions) ANALYSE DE LA GESTION FINANCIÈRE COMPTE DE GESTION ET BILAN FINANCIER AFFÉRENTS AUX OPÉRATIONS DU BUDGET DE L'EXERCICE 1986 VOLUME I (Section III – Commission) ANALYSE DE LA GESTION FINANCIÈRE
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01 BAC 94/1985 - Législation communautaire : préparation de directives et directives concernant les politiques communautaires
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02 BAC 55/1991 - Accords de coopération de l’Euratom (Communauté européenne de l'énergie atomique) avec des pays tiers et des organisations internationales
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