COM(1987)177
CHIFFRES CLES POUR LE BUDGET 1988 (Communication de la Commission)
COM(1987)177
CHIFFRES CLES POUR LE BUDGET 1988 (Communication de la Commission)
Document date: [1987]
Identity
Content
Attachments
Access
Allied Materials
Relations
Identity Statement
HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-COM(1987)0177
Original Reference Code
COM(1987)177
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) final(finaux) du dossier.
Date indicative : 13/04/1987
CHIFFRES CLES POUR LE BUDGET 1988 (Communication de la Commission) (FRA)
KEY FIGURES FOR THE 1988 BUDGET (Communication from the Commission) (ENG)
SCHLÜSSELZAHLEN FÜR DEN HAUSHALTSPLAN 1988 (Mitteilung der Kommission) (DEU)
KERNGETALLEN VOOR DE BEGROTING 1988 (Mededeling van de Commissie) (NLD)
CIFRE-CHIAVE PER IL BILANCIO 1988 (Comunicazione della Commissione) (ITA)
CIFRAS BASICAS DEL PRESUPUESTO DE 1988 (Comunicación de la Comisión) (SPA)
VALORES-CHAVE PARA O ORÇAMENTO 1988 (Comunicação da Comissão) (POR)
NØGLETAL FOR 1988-BUDGETTET (Meddelelse til Rådet) (DAN)
ΒΑΣΙΚΑ ΜΕΓΕΘΗ ΓΙΑ ΤΟΝ ΠΡΟΫΠΟΛΟΓΙΣΜΟ 1988 (Ανακοίνωση της Επιτροπής) (ELL)
Conditions of Access and Use
Access Conditions
Languages
Danish, Dutch, English, French, German, Greek, Italian, Portuguese, Spanish
Allied Materials
Location of Originals
Existence of Copies
Relations Area
Related Entries
Documents préparatoires: - Note de la présidence sur le programme-relais pour l'achèvement du marché intérieur et travaux y afférents; - Communication de la Commission 'Réussir l'Acte Unique. Une nouvelle frontière pour l'Europe" et autres documents connexes; - Rapports de la Commission sur le financement du budget de la Communauté; - Situation budget 1987; - Situation budget 1988
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
COM(1987)0166 COM(1987)166 Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL instituant un régime communautaire d'aides au revenu agricole Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL instituant un régime d'encadrement des aides nationales au revenu agricole Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL portant instauration d'un régime communautaire encouragement à la cessation de l'activité agricole (présentées par la Commission) PROPOSITION DE REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL instituant un régime communautaire d'aides au revenu agricole PROPOSITION DE REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL instituant un régime d'encadrement des aides nationales au revenu agricole PROPOSITION DE REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL portant instauration d'un régime communautaire encouragement à la cessation de l'activité agricole (présentées par la Commission) Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL instituant un régime communautaire d'aides au revenu agricole Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL instituant un régime d'encadrement des aides nationales au revenu agricole Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL portant instauration d'un régime communautaire encouragement à la cessation de l'activité agricole (présentées par la Commission)
-
COM(1987)0167 COM(1987)167 proposition de règlement (CEE) concernant les missions des Fonds à finalité structurelle, leur efficacité ainsi que, la coordination de leurs interventions entre elles et celles de La BEI et des autres instruments financiers (Projet présente par M. VARFIS) Proposition de règlement (CEE) concernant les missions des fonds à finalité structurelle, leur efficacité ainsi que la coordination de leurs interventions entre elles et celles de la BEI et des autres instruments financiers (Projet présenté par M. VARFIS)
-
-
-
-
-
-
COM(1987)0173 COM(1987)173 IIEME PROTOCOLE FINANCIER CEE/YOUGOSLAVIE Proposition de modification des directives de négociations données par le Conseil à la Commission (Proposition de M. CHEYSSON, DE M. CHRISTOPHERSEN et de M. CLINTON DAVIS)
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
COM(1987)0183 COM(1987)183 Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL portant ouverture, répartition et mode de gestion d'un contingent tarifaire communautaire de pulpes d'abricots, de le sous-position ex 20.06 B II C) I aa) du tarif douanier commun, originaires de Turquie (présentée par la Commission) Contingent tarifaire pour pulpes d'abricots - Turquie
-
-
-
COM(1987)0186 COM(1987)186 COMPTE DE GESTION ET BILAN FINANCIER AFFÉRENTS AUX OPÉRATIONS DU BUDGET DE L'EXERCICE 1986 VOLUME I (Sections I, II, IV et V - Autres institutions) ANALYSE DE LA GESTION FINANCIÈRE COMPTE DE GESTION ET BILAN FINANCIER AFFÉRENTS AUX OPÉRATIONS DU BUDGET DE L'EXERCICE 1986 VOLUME I (Section III – Commission) ANALYSE DE LA GESTION FINANCIÈRE
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
01 BAC 94/1985 - Législation communautaire : préparation de directives et directives concernant les politiques communautaires
-
02 BAC 55/1991 - Accords de coopération de l’Euratom (Communauté européenne de l'énergie atomique) avec des pays tiers et des organisations internationales
-
-
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly