COM(1987)150 PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1988 VOLUME 4/1 SECTION III COMMISSION Etat des dépenses Partie A – Crédits de fonctionnement Annexe I: Liste des comités fonctionnant dans le cadre de l' article 251 Annexe II: Office des publications PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1988 VOLUME 4/2 SECTION III COMMISSION État des dépenses Partie B (Crédits opérationnels): titres 1 à 7 Annexe I: Activités de recherches et d'investissement PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1988 VOLUME 2 SECTION I PARLEMENT PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1988 VOLUME 3 SECTION II CONSEIL Annexe: Comité économique et social PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1988 VOLUME 4/3 SECTION III COMMISSION État des dépenses Partie B (Crédits opérationnels): titre 9 PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1988 VOLUME 4/4 SECTION III COMMISSION État des dépenses [Partie B (Crédits opérationnels)] Annexe II: Opérations en capital et gestion de l'endettement PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1988 VOLUME 1 A. État des recettes B. Financement du budget C. Effectifs PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1988 VOLUME 4/5 SECTION III COMMISSION État des recettes État des dépenses Partie B (Crédits opérationnels): titres 8 et 10 PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1988 VOLUME 5 SECTION IV COUR DE JUSTICE PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1988 VOLUME 6 SECTION V COUR DES COMPTES AVANT-PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1988 - VOLUME 0/1 - SECTION III - COMMISSION - SECTION VI - DÉPENSES COMMUNES A PLUSIEURS INSTITUTIONS - Présentation générale AVANT-PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1988 VOLUME 0/2 SECTION III - COMMISSION SECTION VI - DÉPENSES COMMUNES A PLUSIEURS INSTITUTIONS Analyse détaillée par ligne budgétaire Crédits de fonctionnement (titres 1, 2, 3 et 10 de la section III, partie A) Dépenses communes à plusieurs institutions (titres 1, 2, 3 et 10 de la section VI) Crédits opérationnels (titres 1 et 2 de la section III, partie B ) AVANT-PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1988 VOLUME 0/3 SECTION III – COMMISSION Analyse détaillée par ligne budgétaire Crédits opérationnels (titres 3 à 10 de la section III, partie B) Recettes AVANT-PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1988 VOLUME 4 SECTION III COMMISSION (i) Par (...)

Document date: [1987]

Identity Statement

HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-COM(1987)0150.COM(1987)0150_4
Original Reference Code
COM(1987)150/4
Reference Archivists

Bonini, Gherardo

Content and Structure

Abstract

Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.

Date indicative : 15/06/1987

AVANT-PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1988 VOLUME 0/3 SECTION III - COMMISSION Analyse détaillée par ligne budgétaire Crédits opérationnels (titres 3 à 10 de la section III, partie B) Recettes (FRA)

VORENTWURF des Gesamthaushaltsplans der Europäischen Gemeinschaften für das Haushaltsjahr 1988 BAND 0/3 EINZELPLAN III - KOMMISSION Analyse, nach Haushaltslinien gegliedert Operationelle Mittel (Titel 3 bis 10 des Einzelplans III, Teil B) Einnahmen (DEU)

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