COM(1987)275
LA CONSTRUCTION NAVALE ASPECTS INDUSTRIELS, SOCIAUX ET REGIONAUX Note de MM. VARFIS et PFEIFFER sur le lien entre la deuxieme communication sur la construction navale et l'approche concernant l'objectif No. 2.
LA CONSTRUCTION NAVALE ASPECTS INDUSTRIELS, SOCIAUX ET REGIONAUX (Deuxième Communication de la Commission)
COM(1987)275
LA CONSTRUCTION NAVALE ASPECTS INDUSTRIELS, SOCIAUX ET REGIONAUX Note de MM. VARFIS et PFEIFFER sur le lien entre la deuxieme communication sur la construction navale et l'approche concernant l'objectif No. 2.
LA CONSTRUCTION NAVALE ASPECTS INDUSTRIELS, SOCIAUX ET REGIONAUX (Deuxième Communication de la Commission)
Document date: [1987]
Identity
Attachments
Access
Allied Materials
Relations
Identity Statement
HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-COM(1987)0275
Original Reference Code
COM(1987)275
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Conditions of Access and Use
Access Conditions
Languages
Danish, Dutch, English, French, German, Greek, Italian, Portuguese, Spanish
Allied Materials
Location of Originals
Existence of Copies
Relations Area
Related Entries
CM2/1988-00364/001
(1987 to 1988)
Règlement (CEE) n° 2506/88 du Conseil du 26.07.1988 instituant un programme communautaire en faveur de la reconversion des zones de chantiers navals (programme RENAVAL)
Copie certifiée conforme; Procédure écrite concernant la consultation du PE et du CES; Proposition de la Commission; Proposition modifiée de la Commission; Publication au JO; Suite des travaux du Conseil; Travaux du Conseil
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
COM(1987)0250 COM(1987)250 QUATRIEME RAPPORT ANNUEL AU PARLEMENT SUR L'APPLICATION DU DROIT COMMUNAUTAIRE - 1986 - (Projet établi, sur la base des contributions des services concernés, par le Secrétariat général et le service juridique) Communication de M. le Président QUATRIEME RAPPORT ANNUEL AU PARLERENT EUROPEEN SUR LE CONTROLE DE L'APPLICATION DU DROIT COMMUNAUTAIRE -1986-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
COM(1987)0259 COM(1987)259 Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL relatif à l'application du système de certificats d'origine prévu dans le cadre de l'accord international de 1983 sur le café lorsque les contingents sont en vigueur (présentée par la Commission) Accord international sur le café de 1983 - certificats d'origine
-
-
COM(1987)0261 COM(1987)261 Organisations non-gouvernementales (ONG)/développement (budget 1986) RAPPORT DE LA COMMISSION sur la coopération avec les Organisations non-gouvernementales (ONG) européennes s'occupant du développement, notamment dans le domaine des cofinancements (budget 1986)
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
COM(1987)0275 COM(1987)275 LA CONSTRUCTION NAVALE ASPECTS INDUSTRIELS, SOCIAUX ET REGIONAUX Note de MM. VARFIS et PFEIFFER sur le lien entre la deuxieme communication sur la construction navale et l'approche concernant l'objectif No. 2. LA CONSTRUCTION NAVALE ASPECTS INDUSTRIELS, SOCIAUX ET REGIONAUX (Deuxième Communication de la Commission)
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
COM(1987)0290 COM(1987)290 LIVRE VERT (GREEN PAPER) SUR LE DEVELOPPEMENT DU MARCHE COMMUN DES SERVICES ET EQUIPEMENTS DES TELECOMMUNICATIONS (Communication de M. NARJES en association avec LORDCOCKFIELD et M. SUTHERLAND) VERS UNE ECONOMIE EUROPENNE DYNAMIQUE LIVRE VERT (GREEN PAPER) SUR LE DEVELOPPEMENT DU MARCHE COMMUN DES SERVICES ET EQUIPEMENTS DES TELECOMMUNICATIONS (Communication de la Commission)
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
COM(1987)0300 COM(1987)300 Rapport financier CECA pour l'année 1986 COMMUNAUTE EUROPEENNE DU CHARBON ET DE L'ACIER RAPPORT FINANCIER CECA 1986
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
01 BAC 94/1985 - Législation communautaire : préparation de directives et directives concernant les politiques communautaires
-
02 BAC 55/1991 - Accords de coopération de l’Euratom (Communauté européenne de l'énergie atomique) avec des pays tiers et des organisations internationales
-
-
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly