COM(1987)291
Etats financiers CECA 1986 - exécution du budget opérationnel CECA pour 1986
COM(1987)291
Etats financiers CECA 1986 - exécution du budget opérationnel CECA pour 1986
Document date: [1987]
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CEUE_SEGE-COM(1987)0291
Original Reference Code
COM(1987)291
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Bonini, Gherardo
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Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 23/06/1987
Etats financiers CECA 1986 - exécution du budget opérationnel CECA pour 1986 (FRA)
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French
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COM(1987)0275 COM(1987)275 LA CONSTRUCTION NAVALE ASPECTS INDUSTRIELS, SOCIAUX ET REGIONAUX Note de MM. VARFIS et PFEIFFER sur le lien entre la deuxieme communication sur la construction navale et l'approche concernant l'objectif No. 2. LA CONSTRUCTION NAVALE ASPECTS INDUSTRIELS, SOCIAUX ET REGIONAUX (Deuxième Communication de la Commission)
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COM(1987)0290 COM(1987)290 LIVRE VERT (GREEN PAPER) SUR LE DEVELOPPEMENT DU MARCHE COMMUN DES SERVICES ET EQUIPEMENTS DES TELECOMMUNICATIONS (Communication de M. NARJES en association avec LORDCOCKFIELD et M. SUTHERLAND) VERS UNE ECONOMIE EUROPENNE DYNAMIQUE LIVRE VERT (GREEN PAPER) SUR LE DEVELOPPEMENT DU MARCHE COMMUN DES SERVICES ET EQUIPEMENTS DES TELECOMMUNICATIONS (Communication de la Commission)
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COM(1987)0300 COM(1987)300 Rapport financier CECA pour l'année 1986 COMMUNAUTE EUROPEENNE DU CHARBON ET DE L'ACIER RAPPORT FINANCIER CECA 1986
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COM(1987)0302 COM(1987)302 - Proposition de Règlement du Conseil arrêtant un programme de recherches et d'enseignement (1987-1991) dans le domaine de la fusion thermonucléaire contrôlée. - Proposition de Décision du Conseil approuvant une modification des Statuts de l'Entreprise Commune JET. - Rapport "Impact sur l'environnement et perspectives économiques de la fusion". (Communication de M. NARJES) - Proposition de Règlement du Conseil arrêtant un programme de recherches et d'enseignement (1987-1991) dans le domaine de la fusion thermonucléaire contrôlée. - Proposition de Décision du Conseil approuvant une modification des Statuts de l'Entreprise Commune JET. - Rapport "Impact sur l'environnement et perspectives économiques de la fusion". (présentés par la Commission)
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COM(1987)0313 COM(1987)313 Proposition de Règlement du Conseil concernant ESPRIT (Communication de M. NARJES) Proposition de REGLEMENT (CEE) N° DU CONSEIL relative à un programme européen de recherche et de développement dans le domaine des technologies de l'information (ESPRIT) (présentée par la Commission)
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