COM(1987)60
Fusion thermonucléaire contrôlée - Accord de coopération CEEA - Japon
COM(1987)60
Fusion thermonucléaire contrôlée - Accord de coopération CEEA - Japon
Document date: [1987]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-COM(1987)0060
Original Reference Code
COM(1987)60
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Brouet, Agnes
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Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 05/02/1987
Fusion thermonucléaire contrôlée - Accord de coopération CEEA - Japon (FRA)
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French
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COM(1987)0035 COM(1987)35 Proposition de RECOMMANDATION DU CONSEIL concernant l'introduction coordonnée des communications mobiles publiques numériques paneuropéennes dans la Communauté Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL concernant les bandes de fréquence à réserver pour l'introduction coordonnée de communications mobiles publiques numériques paneuropéennes dans la Communauté (présentées par la Commission au Conseil)
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COM(1987)0037 COM(1987)37 COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU CONSEIL Serptième Conférence des Nations Unies sur le commerce et le développement Genève,du 9 au 31 juillet 1987 COMMUNICATION DE LA COMMISSION Septième Conférence des Nations Unies sur le commerce et le développement Genève, du 9 au 31 juillet 1987 COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU CONSEIL Serptième Conférence des Nations Unies sur le commerce et le développement Genève, du 9 au 31 juillet 1987
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COM(1987)0069 COM(1987)69 COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU CONSEIL relative au Cahier Général des Charges des marchés publics relative au services financés par le FED
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COM(1987)0085 COM(1987)85 RAPPORT DE LA COMMISSION AU CONSEIL relatif aux résultats des appels d'offres
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01 BAC 94/1985 - Législation communautaire : préparation de directives et directives concernant les politiques communautaires
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02 BAC 55/1991 - Accords de coopération de l’Euratom (Communauté européenne de l'énergie atomique) avec des pays tiers et des organisations internationales
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