COM(1987)1
Propositions de la Commission concernant la fixation des prix des produits agricoles et certaines mesures connexes (1987/88) Vol . I Exposé des motifs
PROPOSITIONS DE LA COMMISSION concernant la fixation de prix de produits agricoles et de certaines mesures connexes (1987/88) VOLUME II (conséquences budgétaires)
PROPOSITIONS DE LA COMMISSION concernant la fixation de prix de produits agricoles et de certaines mesures connexes (1987/88) VOLUME III
COM(1987)1
Propositions de la Commission concernant la fixation des prix des produits agricoles et certaines mesures connexes (1987/88) Vol . I Exposé des motifs
PROPOSITIONS DE LA COMMISSION concernant la fixation de prix de produits agricoles et de certaines mesures connexes (1987/88) VOLUME II (conséquences budgétaires)
PROPOSITIONS DE LA COMMISSION concernant la fixation de prix de produits agricoles et de certaines mesures connexes (1987/88) VOLUME III
Document date: [1987]
Identity
Attachments
Access
Allied Materials
Relations
Identity Statement
HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-COM(1987)0001
Original Reference Code
COM(1987)1
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Conditions of Access and Use
Access Conditions
Languages
Danish, Dutch, English, French, German, Greek, Italian, Portuguese, Spanish
Allied Materials
Location of Originals
Existence of Copies
Relations Area
Related Entries
CM2/1987-00272/001
(1987)
Propositions de la Commission concernant la fixation des prix des produits agricoles et certaines mesures connexes (1987/88)
Proposition de la Commission
CM2/1987-00223/001
(1987)
Règlement (CEE) n° 944/87 du Conseil du 30.03.1987 modifiant le règlement (CEE) n° 2743/75 en ce qui concerne la préfixation de la restitution à l'exportation pour les aliments composés à base de céré
...
Copie certifiée conforme; Publication au JO; Travaux du Conseil
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
COM(1987)0001 COM(1987)1 Propositions de la Commission concernant la fixation des prix des produits agricoles et certaines mesures connexes (1987/88) Vol . I Exposé des motifs PROPOSITIONS DE LA COMMISSION concernant la fixation de prix de produits agricoles et de certaines mesures connexes (1987/88) VOLUME II (conséquences budgétaires) PROPOSITIONS DE LA COMMISSION concernant la fixation de prix de produits agricoles et de certaines mesures connexes (1987/88) VOLUME III
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
COM(1987)0022 COM(1987)22 ACTIONS COMMUNAUTAIRES DANS LE DOMAINE DE LA TECHNOLOGIE MICROELECTRONIQUE REGLEMENT (CEE) N° 3744/81 DU CONSEIL QUATRIEME RAPPORT DE LA COMMISSION AU CONSEIL ET AU PARLEMENT EUROPEEN
-
-
-
-
-
-
-
-
COM(1987)0030 COM(1987)30 COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES DOCUMENTS RAPPORT SUR L’EXÉCUTION DU BUDGET DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES AU 31 DÉCEMBRE 1986
-
-
-
COM(1987)0033 COM(1987)33 PROPOSITION DE LA COMMISSION pour modifier LA DIRECTIVE 85/210/CEE concernant le rapprochement des législations des Etats Membres relatives à la teneur en plomb de l'essence (présentée par la Commission)
-
-
COM(1987)0035 COM(1987)35 Proposition de RECOMMANDATION DU CONSEIL concernant l'introduction coordonnée des communications mobiles publiques numériques paneuropéennes dans la Communauté Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL concernant les bandes de fréquence à réserver pour l'introduction coordonnée de communications mobiles publiques numériques paneuropéennes dans la Communauté (présentées par la Commission au Conseil)
-
-
COM(1987)0037 COM(1987)37 COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU CONSEIL Serptième Conférence des Nations Unies sur le commerce et le développement Genève,du 9 au 31 juillet 1987 COMMUNICATION DE LA COMMISSION Septième Conférence des Nations Unies sur le commerce et le développement Genève, du 9 au 31 juillet 1987 COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU CONSEIL Serptième Conférence des Nations Unies sur le commerce et le développement Genève, du 9 au 31 juillet 1987
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
01 BAC 94/1985 - Législation communautaire : préparation de directives et directives concernant les politiques communautaires
-
02 BAC 55/1991 - Accords de coopération de l’Euratom (Communauté européenne de l'énergie atomique) avec des pays tiers et des organisations internationales
-
-
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly