Compte rendu de la 127ème réunion

Principales questions traitées :

- Approbation des projets de comptes rendus des 125ème et 126ème réunions

- Avis conforme concernant une aide financière en faveur de travaux de recherche relatifs à la production de gaz à partir du charbon sans formation simultanée de coke

- Avis conforme concernant une aide financière en faveur de travaux de recherche relatifs au développement d'une abatteuse-chargeuse télécommandée destinée aux mines de houille (abatteuse Lohberg)

- Avis conforme concernant une aide financière en faveur de l'exécution de recherches fondamentales dans le domaine de la chimie et de la physique de la houille et du coke

- Avis conforme concernant une aide financière en faveur de recherches sur la structure et l'hétérogénéité des lingots d'acier

- Avis conforme concernant une aide financière en faveur de recherches pour l'amélioration de la marche et l'augmentation de la productivité des hauts fourneaux

- Situation du marché sidérurgique

- Situation structurelle et conjoncturelle du secteur énergie

- Textes adoptés par le Parlement européen au cours de sa session de juin 1963

- Inclusion du fer et de l'acier spongieux dans la liste des produits relevant de la compétence de la CECA

- Programme prévisionnel "charbon" pour la période du 01.04 au 30.09.1963 ; Compte rendu de la réunion restreinte

Principales questions traitées :

- Composition et modalités de fonctionnement des organes administratifs prévus à l'article 9 du statut des fonctionnaires

- Projet de réponse à la note verbale du gouvernement hellénique; Texte de

ST_488_1963_REV; ST_559_1963_REV; ST_595_1963_REV; ST_741_1963_REV EXT; ST_758_1963_REV EXT

French, German

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