CM2/1982-00045/001
788ème session du Conseil (agriculture), Bruxelles, 19 et 20.07.1982.
CM2/1982-00045/001
788ème session du Conseil (agriculture), Bruxelles, 19 et 20.07.1982.
Documents from 08 July 1982 to 18 August 1982
Identity Statement
Carr, Mary
Content and Structure
Communication à la presse; Liste des délégations; Liste des points "A"; Ordre du jour provisoire; Projet de procès-verbal:
- approbation de l'ordre du jour provisoire
- approbation de la liste des points "A"
- secteur viti-vinicole
- proposition de décision du Conseil autorisant le Royaume-Uni à permettre aux autorités de l'Ile de Man d'appliquer un système de certificats spéciaux d'importation pour la viande ovine et la viande bovine
- communication et proposition de la Commission relative à l'aménagement de l'acquis communautaire pour les produits méditerranéens
- fruits et légumes
- proposition de règlement du Conseil relatif au transfert de lait écrémé en poudre à l'organisme d'intervention italien par les organismes d'intervention d'autres Etats membres
- proposition de directive du Conseil établissant les normes minimales relatives à la protection des poules pondeuses en batterie
- proposition de directive du Conseil modifiant la directive 71/118/CEE relative à des problèmes sanitaires en matière d'échange de viandes fraiches de volaille (notamment effilés)
- proposition de décision du Conseil modifiant la liste des établissements de la République orientale de l'Uruguay agréés pour l'importation de viandes fraîches dans la Communauté
- divers
- problèmes concernant la manioc
- questions relatives aux taux de change à appliquer dans le secteur agricole
- eradication de la fièvre aphteuse
- aide à la production d'ananas
- organisation des travaux futurs
8697_1982_INIT; ST_8698_1982_ADD1; ST_8698_1982_INIT; ST_8718_1982_INIT; ST_8754_1982_INIT; ST_8779_1982_INIT
Conditions of Access and Use
French
Allied Materials
Microfiches and/or electronic copies of the documents can be consulted at the Council's archives in Brussels.