193ème session plénière du CES – 15-16 décembre 1981

Documents from 14 January 1981 to 27 January 1981

Identity Statement

HAEU Reference Code
CES-9809
Extent and Medium

CES/1981 - 05 - 613

Physical Medium

Microfiche, Paper

Reference Archivists

Meyer, Ruth

Content and Structure

Abstract

Compte rendu des délibérations sur la "Proposition de décision du Conseil stabilisant un échange réciproque d'information et de données provenant des réseaux et des stations isolées mesurant la pollution atmosphérique dans les Etats membres" (CES 1292/81). compte rendu des délibérations sur la "Proposition de règlement (CEE) du Conseil prévoyant des aides spéciales dans le secteur du tabac brut suite au séisme survenu en Italie en novembre 1980 et dérogeant à l'article 12 bis du règlement (CEE) n° 727/70" (CES 1293/81). compte rendu des délibérations "Proposition de décision du Conseil modifiant la directive 72/462/CEE concernant des problèmes sanitaires et de police sanitaire lors de l'importation d'animaux des espèces bovine et porcine et de viandes fraîches en provenance des pays tiers" (CES 1294/81). compte rendu des délibérations sur la "Proposition de décision du Conseil arrêtant un programme sectoriel de recherché et de développement de la Communauté économique européenne dans le domaine de la recherché en médecine et en santé publique – action concertée – (1982-1986)" (CES 1295/81). compte rendu des délibérations "Projet de recommandation du conseil concernant l'enregistrement de travaux relatifs à l'acide désoxyribonucléique (AND) recombinant" (CES 1296/81). compte rendu des délibérations "Proposition de directive du conseil relative à des problèmes sanitaires (CES 1297/81). compte rendu des délibérations concernant le "Projet de 5émé programme de politique économique à moyen terme" (CES 1298/81). compte rendu des délibérations sur la "Proposition de directive du Conseil modifiant la directive 64/432/CEE en ce qui concerne la période de validité des dérogations concernant les garanties relatives à la brucellose dans les échanges de certains animaux de l'espèce bovine, conformément aux dispositions de l'article 7.1.E de ladite directive" (CES 1299/81).

Conditions of Access and Use

Languages

Dutch, English, French, German, Italian

Type of Archival Materials

Textual

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