189ème session plénière du CES – 02-03 juillet 1981

Documents from 24 August 1981 to 03 September 1981

Identity Statement

HAEU Reference Code
CES-9797
Extent and Medium

CES/1981 - 05 - 601

Physical Medium

Microfiche, Paper

Reference Archivists

Meyer, Ruth Ingeborg

Content and Structure

Abstract

Annexe I au procès-verbal (CES 781/81 annexe I); annexe II au procès-verbal (CES 781/81 annexe II); compte rendu des délibérations "Proposition de directive du conseil relative au rapprochement des législations des Etats membres concernant les matériaux et objets en pellicule de cellulose régénérée, destinés à entrer en contact avec les denrées alimentaires" (CES 782/81); compte rendu des délibérations "Proposition de directive du conseil modifiant la directive 75/362/CEE visant à la reconnaissance mutuelle des diplômes, certificats et autres titres de médecin et comportant des mesures destinées à faciliter l'exercice effectif du droit d'établissement et de libre prestation de services et la directive 75/363/CEE visant à la coordination des dispositions législatives, réglementaires et administratives concernant les activités du médecin"(CES 783/81); compte rendu des délibérations "Les relations économique et commerciales entre la Communauté européenne et le Japon" (CES 784/81); compte rendu des délibérations " Le secteur automobile" (CES 785/81); compte rendu des délibérations "Proposition de directive du conseil relative aux modalités de surveillance et de contrôle des milieux concernés par les rejets provenant de l'industrie du dioxyde de titane" (CES 786/81); compte rendu des délibérations "Proposition de directive du conseil concernant la fixation de valeurs limites pour les rejets de cadmium dans le milieu aquatique aine qualité pour la teneur en cadmium du milieu aquatique" (CES 787/81); compte rendu des délibérations "L'évolution de la situation sociale dans la communauté en 1980" (CES 788/81); compte rendu des délibérations du Comité économique et sociale sur la situation économique et sociale de la Communauté 1ère partie (CES 789/81 1ere partie);

Conditions of Access and Use

Languages

Dutch, English, French, German, Italian

Type of Archival Materials

Textual

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