Horaire (R/CES 1233/81); communiqué de presse CP 75/81 (1382); projet d'ordre du jour (CES 1232/81 rev); projet d'ordre du jour (CES 1232/81 rev II); projet d'ordre du jour (CES 1232/81 rev. 2 pt 12); procès-verbal (CES 1286/81); annexe au procès-verbal (CES 1286/81 annexe I); communiqué de presse CP 77/81 (1384) (3); compte rendu des délibérations sur les "Fonds européen de développement régional" (CES 1287/81); compte rendu des délibérations sur la "Proposition de décision du Conseil adoptant un programme de recherche et développement (1982-1985) dans le secteur des matières premières" (CES 1288/81); compte rendu des délibérations sur la "Proposition de décision du Conseil arrêtant une action relative à l'effet des traitements sur les propriétés physiques des denrées alimentaires (action COST 90 bis)" (CES 1289/81);. compte rendu des délibérations sur la "proposition modifiée de directive du Conseil relative à la limitation des émissions sonores des pelles hydrauliques et à câbles, des bouteurs, des chargeuses et des chargeuses-pelleteuses" (CES 1290/81); compte rendu des délibérations sur la "Proposition de règlement (CEE) du Conseil relative aux renseignements donnés par les autorités douanières des Etats membres en matière de classement des marchandises dans la nomenclature douanière" (CES 1291/81).

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Textual