1. Adoption de l'ordre du jour et points crue Messieurs les Membres et M. le Secrétaire général souhaiteraient, le cas échéant, soulever sous "Divers" (DEC 198/94)
2. Approbation du procès-verbal de la 490ème réunion de la Cour tenue le 15 décembre 1994 (DEC 197/94)
3. Activités de la Cour
3.1. Réunions intervenues depuis la 490ème réunion de la Cour du 15 décembre 1994 et prochaines réunions notifiées au Secrétariat de la Cour
3.2. Transmission du rapport spécial 4/94 sur l'environnement urbain
3.3. Transmission de l'avis 4/94 sur une proposition de règlement (CE, CECA, Euratom) du Conseil modifiant le règlement financier du 21 décembre 1977 applicable au budget général des Communautés européennes
3.4. Transmission et procédure contradictoire des observations préliminaires sur le Stabex DAs le cadre du premier protocole financier de la quatrième Convention de Lomé
3.5. Calendrier des réunions et déjeuners de travail
4. Observations sur la proposition de règlement (CE) du Conseil en vue du remplacement du règlement (CEE) du Conseil n. 319/92 relatif à la mise en oeuvre de l'instrument financier EC investment Partners (ECIP) - 1ère lecture (DEC 199/94)
5. Observations préliminaires sur l'instrument financier de cohésion - 1ère lecture après p.c. (DEC 109/1/94 Rev. 1 après p.c.)
6. Note d'information du rapport spécial sur l'instrument financier de cohésion (DEC 192/1/94 Rév.1)
7. Divers
7.1. Congrès INTOSAl 1995, thème: "Environmental Auditing"
7.2. Conseil européen d' Essen
7.3. Nomination à la Cour des comptes irlandaise
7.4. Communication du Président

Contient aussi le DEC 200/94 CONFIDENTIEL.

English, French

Electronic File, Textual