1. Adoption de l'ordre du jour et points que Messieurs les Membres et M. le Secrétaire général souhaiteraient, le cas échéant, soulever sous "Divers" (DEC 189/94)
2. Approbation du procès-verbal de la 489ème réunion de la Cour tenue le 8 décembre 1994 (DEC 186/94)
3. Activités de la Cour
4. Compétences consultatives de la Cour (DEC 183/94)
5. Projet d'avis sur la modification du règlement n. 729/90 du Conseil relative au financement de la politique agricole commune et au règlement financier du 21.12.1977 applicable au budget général des CE. - 2ème lecture (DEC 171/1/94 Rév.1)
6. Observations préliminaires sur l'instrument financier de cohésion - 1ère lecture après p.c. (DEC 109/94 après pc)
7. Note d'information du rapport spécial sur l'instrument financier de cohésion (DEC 192/94)
8. Projet de rapport spécial relatif au STABEX DAs le cadre du premier protocole financier de la 4ème Convention de Lomé - 1ère lecture (DEC 188/94)
9. Groupe I - 1ère lecture (DEC 190/94)
10. Secteur: Domaine régional, PIM, Transports et tourisme - 1ère lecture (DEC 193/94)
11. Secteur: Domaine social, Politiques industrielles, Centre de Berlin, Fondation de Dublin (DEC 194/94)
12. Secteur: FEOGA-orientation, Recherche, Energie, Politiques nouvelles, JET, Agence d'approvisionnement d' EURATOM (DEC 195/94)
13. Secteur: CECA, Emprunts et prêts, Coopération avec les pays de l'Europe centrale et orientale et avec la CEI (DEC 196/94)
14. Groupe III - 1ère lecture (DEC 187/94)

Programmation pluriannuelle
15. Groupe I - 1ère lecture (DEC 191/94)
16. Calendrier des réunions et déjeuners de travail de la Cour pour 1995 (DEC 170/2/94)
17. Proposition de répartition des emplois permanents octroyés au titre du budget 1995 (DEC 185/94)
18. Projet d'accord avec les autorités luxembourgeoises relatif à la sécurité du personnel des immeubles et des installations de la Cour des comptes (DEC 184/94)
19. Divers

French

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