1. Adoption du projet d'ordre du jour et points que Messieurs les Membres ainsi que M. le Secrétaire général souhaiteraient, le cas échéant, soulever sous "Divers" (DEC 95/1/95 Rév.1)
2. Approbation du projet de procès-verbal de la 503ème réunion de la Cour tenue les 17, 18 et 19 mai 1995 (DEC 92/95)
3. Activités de la Cour
3.1. Réunions intervenues depuis la 503ème réunion de la Cour des 17 et 18 mai 1995 et prochaines réunions notifiées au Secrétariat de la Cour

RAPPORT ANNUEL 1994
- Considérations d'ordre général
4. Observations préliminaires sur la "Gestion du Fonds social européen" - 2ème lecture (DEC 78/1/95 Rév.1 + DEC 78/1/95 Rév.1 CR)
5. Observations préliminaires relatives au "Domaine régional" - 2ème lecture (DEC 56/2/95 Rév.2 + DEC 56/2/95 Rév.2 CR)
6. Draft preliminary observations on the management of EAGGF-Guidance section expenditure in Portugal from 1988 to 1993 - 1ère lecture (DEC 86/95 + DEC 86/95 CR)
A) Partie I (DEC 86/95 Corr. 1)
B) Partie II (DEC 86/95)
7. Avis sur une proposition de modification de l'article 24 du Statut du personnel enseignant des Écoles européennes - 1ère lecture (DEC 89/95 + DEC 89/95 CR)
8. Saisine de la Cour à propos du nouvel accord interne financier relatif au second protocole financier de Lomé IV - 8ème FED - 1ère lecture (DEC 93/95)
9. Délai du 15 février pour les lettres de secteur à prendre en compte dans le cadre du rapport annuel (poursuite des débats) (DEC 82/95 + Add.1)
10. DAS - Mise en route de l'audit 1995 (DEC 83/95)
11. Collaboration entre l'UCLAF et la Cour des comptes (DEC 84/95)
12. Contrôle des nouveaux organismes satellites (DEC 72/95)
13. Proposition de répartition des emplois permanents octroyés au titre du budget rectificatif et supplémentaire n. 1/95 (poursuite des délibérations) (DEC 66/95)
14. Divers

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